Opérations sur capital 

Utilisation

Les opérations sur capital font partie de la gestion des positions du domaine Titres. Vous pouvez utiliser cette fonction pour représenter les modifications que la société émettrice impose à la structure du capital des classes dans votre position.

Conditions préalables

Catégorie d'opération sur capital

Désignation synthétique

00

Générée manuellement

01

Division d'actions

02

Échange d'actions

03

Diminution de capital

04

Augmentation de capital par incorporation de réserves

05

Conversion de la devise d'émission

06

Transfert de nouvelles actions dans les anciennes actions

07

Enregistrement des droits de souscription

80

Générée manuellement

Fonctionnalités

Le système propose des fonctions standard pour les modifications de capital suivantes :

Vous pouvez utiliser la fonction Opérations sur capital générées manuellement pour les opérations sur capital qui ne sont pas prises en charge par les fonctions standard de la Gestion des titres.

Les opérations sur capital reposent sur les statuts suivants :

Statut

Désignation

Remarques

0

Prévisionnel
  • L'opération sur capital a le statut 0 dès qu'elle est créée et sauvegardée dans le système.
  • Vous pouvez modifier, supprimer ou activer l'opération sur capital.
  • Vous ne pouvez pas la comptabiliser.

1

Activé (aucun flux n'existe)
  • Ce statut vous permet de transférer une opération sur capital prévisionnelle (statut 0) ou que vous venez de créer en sélectionnant Opération sur capital ® Activer.
  • Vous pouvez alors comptabiliser l'opération sur capital.
  • La fonction Désactiver réinitialise le statut de l'opération sur capital sur 0.

2

Activé (flux comptabilisés dans une société au moins)

  

3

Activé (flux comptabilisés et annulés dans une société au moins)

  

4

Activé (flux annulés)
  • Vous pouvez transférer l'opération sur capital au statut 5 à l'aide de la fonction Désactiver.

5

Annulé (opération sur capital désactivée, tous les flux annulés)
  • Vous ne pouvez plus comptabiliser l'opération sur capital.

Activités

La séquence d'activités suivante est nécessaire pour exécuter une opération sur capital :

  1. Création d'une opération sur capital

    2. Créez des opérations sur capital pour toutes les sociétés. Lorsque vous créez une opération sur capital, aucune position n'est mise à jour et aucune pièce n'est générée dans la comptabilité générale ou auxiliaire.

  2. Activation d'une opération sur capital

    3. Si le statut de l'opération sur capital est paramétré sur 1 (activé), vous pouvez procéder aux comptabilisations dans chaque société.

    Voir aussi : Traitement d'une opération sur capital

  3. Clôture de période

    4. Vous devez procéder à la clôture de période pour tous les titres de référence significatifs au jour de référence de l'opération sur capital avant de pouvoir exécuter cette dernière.

    Vous ne pouvez pas procéder à la clôture de période après le jour de référence de l'opération sur capital pour les titres dont les positions sont concernées par cette opération sur capital.

  4. Création d'un code de position

    5. Créez des codes de positions du compte titres pour toute nouvelle position.

  5. Comptabilisation d'une opération sur capital

    6. Vous comptabilisez les opérations sur capital pour chaque société. Ainsi, les positions de la société sont mises à jour et les pièces FI (protocole de comptabilisation) sont générées, le cas échéant. L'opération sur capital est automatiquement transférée au statut 2/3.

  6. Modification manuellement de la valeur nominale de l'action dans les données de classe si vous avez procédé à une division d'actions.
  7. Annulation d'une opération sur capital