Restitutions 

Utilisation

Si vous devez mettre des fonds en réserve, cette fonction permet de réduire le budget. La restitution s’effectue généralement de façon ascendante.

Conditions préalables

Pour qu’une restitution de budget soit possible, les éléments du plan de structure du budget correspondants doivent disposer d’un budget actuel suffisant. Pour plus d’informations sur le budget actuel, voir Types de budgets dans la Comptabilité budgétaire.

Fonctionnalités

Il existe deux formes de restitutions :

Le budget est restitué au sein de la hiérarchie de centres financiers et de comptes budgétaires depuis un centre financier ou un compte budgétaire subordonné à un centre ou à un compte supérieur. Vous ne pouvez restituer un budget que dans la mesure où il est disponible au niveau inférieur. Le budget global n’est pas affecté par la restitution, mais la valeur disponible au niveau supérieur est augmentée du montant restitué au niveau subordonné.

Dans ce cas, vous restituez le budget disponible ou répartissable depuis une combinaison de centre financier et de compte budgétaire particulière au sein de la hiérarchie au centre financier ou au compte budgétaire supérieur. Ceci signifie que le budget global est diminué selon le montant restitué.

Les fonctions de saisie budgétaire sont disponibles afin que vous puissiez saisir, modifier et afficher les restitutions. Pour plus d’informations, voir Aides à la saisie du budget.

Activités

La procédure de saisie des restitutions est semblable à celle de l’attribution du budget d’origine ou de la répercussion des valeurs de budget au niveau supérieur. Pour plus d’informations sur la procédure concernée, voir Attribution du budget et Répercussion des valeurs de budget au niveau supérieur.

Voir aussi :

Actualisations du budget