Regroupement de mesures COBRA 

Utilisation

Cette fonction vous permet d'identifier les salariés et/ou leurs personnes à charge qui, en raison de mesures admissibles, peuvent bénéficier d'une couverture continue sous COBRA. Selon vos options de Customizing, vous pouvez regrouper les individus pour tout ou partie des mesures admissibles COBRA suivantes :

·        Résiliation du contrat de travail

·        Réduction du temps de travail

·        Décès d'un salarié

·        Droit du salarié de bénéficier d'une assurance‑maladie

·        Divorce

·        Séparation légale

·        Perte par l'enfant du statut de personne à charge

·        Faillite de l'employeur

Conditions préalables

Vous avez défini toutes les options du Customizing nécessaires à l'administration COBRA dans le Guide d'implémentation de l'Administration des Avantages sociaux sous COBRA. Vous avez notamment terminé l'étape Affecter mesures COBRA aux mesures administratives, qui doit permettre au système d'identifier certaines mesures. Si nécessaire, vous avez terminé l'étape Définir sous-types suppl. de bénéficiaires admissibles permettant de déterminer les mesures grâce auxquelles des personnes autres que les salariés, leur conjoint, les enfants et enfants du conjoint peuvent devenir des bénéficiaires admissibles COBRA.

Pour permettre au système de reconnaître le type de mesure Perte par l'enfant du statut de personne à charge, vous avez défini les critères empêchant les personnes d'être des personnes à charge admissibles. Pour ce faire, accédez au Guide d'implémentation de l'Administration des Avantages sociaux, sous Administration souple  ® Admissibilité du bénéficiaire/de la personne à charge  ®Définir règles d'admissibilité pers. à charge.

Fonctionnalités

Le système identifie les mesures admissibles COBRA probables en vérifiant les enregistrements des données de base du personnel et en y recherchant les informations indiquant qu'une mesure admissible a eu lieu. Pour plus d'informations sur les enregistrements précis vérifiés pour chaque type de mesure, voir Critères pour les mesures d'admissibilité.

Lorsque des mesures potentielles ont été identifiées, le système vérifie si les personnes correspondantes sont réellement affiliées à un régime régi par COBRA. Seuls les salariés et/ou les personnes à charge ayant réellement perdu la couverture de santé de groupe sont des bénéficiaires admissibles COBRA.

Les données correspondant aux mesures identifiées sont archivées dans une mémoire tampon temporaire (table T5UDB). Les données sur les mesures regroupées, comme les types, les dates des mesures et les matricules des bénéficiaires admissibles, sont utilisées pour générer des lettres COBRA.

Activités

Le regroupement des mesures COBRA constitue la première étape du processus d'administration COBRA. Vous devez exécuter le regroupement de mesures à des intervalles fréquents pour tous les salariés.

En raison du temps requis pour vérifier un grand nombre de salariés, exécutez le regroupement en arrière‑plan.