Le calcul du tarif préférentiel détermine l'origine réelle des produits fabriqués en interne. À l'aide d'une nomenclature, le système analyse les composants achetés à un fournisseur et utilisés dans la fabrication d'un produit interne afin de déterminer s'il s'agit ou non de marchandises d'origine. Le calcul du tarif préférentiel peut être exécuté pour un article individuel ou pour un groupe d'articles.

Le code préférence de la fiche article peut être modifié suite aux résultats du calcul du tarif préférentiel. Une fois que le système a calculé le tarif préférentiel, il enregistre le code préférence et la date du calcul du tarif préférentiel dans la fiche article. Seul le code B (pris en compte pour la préférence) est mis à jour automatiquement. Des enregistrements conditions contenant le prix préférentiel déterminé sont créés pour le territoire douanier et l'article.

Cette fonction calcule également un prix en se référant aux accords préférentiels existants entre des territoires douaniers individuels et des règles relatives à la préférence définies pour ces domaines. Ce prix est appelé prix préférentiel. La fonction enregistre le prix préférentiel dans un enregistrement condition, défini pour un territoire douanier et un produit. Le type de condition standard est nommé PREF.

Le système tient compte des enregistrements condition pour le calcul du prix dans la commande client. Le système compare le prix de vente de l'article au prix préférentiel enregistré dans l'enregistrement condition. La valeur du produit à exporter doit être égale au prix préférentiel pendant la gestion des commandes client, afin qu'il soit autorisé pour la préférence par les autorités douanières. Le système indique si un poste de commande client est pris en compte pour la préférence dans l'écran de détail du poste de la commande et de la facture.

Avant d'exécuter le calcul du tarif préférentiel pour un produit ou un sous-ensemble fabriqué en interne, vous devez vous assurer que les conditions suivantes sont remplies :

• Une nomenclature article (BOM) doit exister ;

• Un numéro article statistique doit être géré dans la fiche article ;

• Des règles de préférence doivent être définies pour le numéro article statistique ;

• Les vues Ventes et Achats de l'article doivent être gérées ;

• Un numéro article statistique doit être défini dans la base de données articles pour tous les composants du niveau d'éclatement le plus bas de la nomenclature ;

• Un code de déclaration du fournisseur doit être défini dans la vue Commerce extérieur de la base de données articles pour tous les composants approvisionnés en externe ;

• Vous devez gérer manuellement le code préférence dans la vue Commerce extérieur de la base de données articles pour tous les sous-ensembles fabriqués en interne qui ne peuvent pas être éclatés ou dont le calcul du tarif préférentiel a déjà été exécuté.

La nomenclature constitue la base du calcul du tarif préférentiel. Elle doit être éclatée. En effet, cela permet au programme d'exécuter un calcul pour tous les composants. Lorsque vous procédez à l'éclatement de la nomenclature, sachez que :

• la nomenclature est éclatée en multiniveaux ;

• les composants approvisionnés en externe ne sont pas éclatés, même si une nomenclature leur est affectée. Ceci s'applique particulièrement aux sous-ensembles pouvant aussi bien être approvisionnés en externe que fabriqués en interne. Si une clé d'approvisionnement spécial est affectée à ces composants dans la fiche article, le type d'approvisionnement est déterminé à l'aide de cette clé et l'éclatement est contrôlé en conséquence. En revanche, si cette clé n'est pas affectée aux composants, le système considère qu’ils ont été approvisionnés en externe et ne sont pas éclatés, même si une nomenclature existe.

• si l'un des composants est un sous-ensemble avec nomenclature à alternatives multiples, la nomenclature correspondante est sélectionnée et éclatée en fonction de la quantité utilisée pour les composants ;

La valeur article des composants est calculée comme suit :

• Quantité de composants * prix standard ou prix d’acquisition / base de prix.

Les postes de nomenclature tels que les textes qui ne sont pas significatifs pour le calcul du tarif préférentiel ne sont pas traités dans cette étape.

Le tarif peut être calculé de façon individuelle et en mode dialogue pour les nouveaux articles, si la nomenclature correspondante (BOM) ne contient pas un nombre trop important de composants.

Le tarif préférentiel est généralement calculé de façon collective tous les trois mois (en arrière-plan), selon les conventions établies avec les autorités concernées.

Les zones de ces états qui nécessitent des explications complémentaires sont les suivantes :

• Longueur standard de l'incrément de prix

• Éclatement de sous-ensemble alternatif

• Simulation

Suite au calcul du tarif préférentiel, le système

Le système enregistre les résultats du calcul individuel et collectif dans le fichier spool. Ce fichier sert de document officiel en cas d'inspection douanière ou d'audit externe.

La base de données articles correspondante est basée sur la situation de préférence.

Un résultat supplémentaire est significatif pour la gestion de l'Administration des ventes : des enregistrements conditions sont créés pour chaque territoire douanier, division et numéro d'article. En effet, ces enregistrements conditions peuvent être utilisés dans un schéma de calcul d’administration des ventes pour déterminer si un poste particulier est autorisé pour la préférence.