Protocoles qui enregistrent l'activité du système pendant le calcul du tarif préférentiel.

Le système crée trois protocoles de calcul du tarif préférentiel :

• Protocole de préférence

• Protocole d'erreurs

• Protocole de processus

Lorsque vous lancez le calcul du tarif préférentiel en job d'arrière-plan, ces protocoles sont créés automatiquement. En mode dialogue, le système vous invite à préciser si vous souhaitez mettre à jour la base de données articles après le calcul. Si vous confirmez, les protocoles sont créés même si le calcul est interrompu ou si vous avez saisi manuellement un code préférence interdisant la mise à jour des données préférence.

Le protocole de préférence est créé pour chaque article dont le traitement a abouti.

La première partie du protocole contient des données concernant le composant principal :

• Numéro d'article ;

• Désignation de l'article ;

• Données de nomenclature ;

• Numéro article statistique ;

• Date et code du dernier calcul du tarif préférentiel ;

• Date et code du calcul du tarif préférentiel le plus récent.

Dans la deuxième partie du protocole, les données suivantes sont générées pour chaque territoire douanier :

• Règle de préférence utilisée ;

• Valeur des composants ;

• Tarif préférentiel calculé.

Dans la troisième partie, les données suivantes sont générées pour chaque territoire douanier :

• Composants utilisés (par exemple, numéro d'article, désignation de l'article, numéro article statistique, quantité et valeur) ;

• Code de déclaration du fournisseur (pour les articles procurés en externe).

Il indique trois types de message d'erreur :

• Messages et notes d'erreur concernant le composant principal ;

• Messages et notes d'erreur concernant les composants ;

• Messages et notes d'erreur concernant les entrées de table.

La première partie du protocole d'erreurs affiche des données concernant le composant principal.

La deuxième partie du protocole affiche des messages et des notes d'erreur sous un en-tête distinct pour chaque erreur.

Ce protocole indique les informations suivantes :

• Les articles sélectionnés pour le calcul du tarif préférentiel ;

• L’exécution ou la non-exécution du calcul du tarif préférentiel.