Calcul du tarif préférentiel pour les nomenclatures à postes alternatifs 

Utilisation

Après avoir éclaté la nomenclature, le système vérifie les composants des postes alternatifs. Pour chaque territoire douanier, il détermine les postes alternatifs qui peuvent être utilisés pour le calcul du tarif préférentiel. Étant donné que des règles de préférence différentes s'appliquent dans chaque territoire douanier, différents postes alternatifs peuvent être sélectionnés en fonction du territoire. Le système sélectionne toujours le poste qui a le pire effet sur le prix préférentiel du composant principal. En commençant par le niveau de nomenclature le plus bas, le système vérifie les postes alternatifs qui se qualifient pour la préférence.

Fonctionnalités

Sous-ensemble avec nomenclature éclatée

Si le poste alternatif est un sous-ensemble qui ne peut pas être éclaté à l’aide des paramètres de sélection, chaque poste alternatif est traité comme un composant principal. Le calcul du tarif préférentiel est donc exécuté pour l'article du poste alternatif. Toutefois, les procédures et règles de préférence utilisées dépendent du numéro article statistique du composant principal.

Les composants utilisés pour la fabrication en interne sont qualifiés pour la préférence s'ils ont été intégrés, d’après les données de sélection, dans le calcul du tarif préférentiel le plus récent sans modifier la base de données. La préférence exige également qu'un code préférentiel valable et un prix préférentiel soient définis pour ces composants.

Sous-ensemble sans nomenclature éclatée

Si le poste alternatif est un sous-ensemble qui ne peut pas être éclaté à l'aide des paramètres de sélection, le système considère que le calcul du tarif préférentiel a déjà été exécuté pour ce poste.

Les composants utilisés pour la fabrication en interne sont pris en compte pour la préférence si les conditions suivantes sont remplies :

Composants approvisionnés en externe

Les composants approvisionnés en externe pour lesquels il existe une déclaration du fournisseur valable sont pris en compte pour la préférence.