Titres de créance 

Synthèse

Les prêts/emprunts sur titre de créance sont des prêts/emprunts à grande échelle et à long terme similaires aux obligations. Par exemple, de grandes entreprises peuvent effectuer des emprunts sur titre de créance auprès de compagnies d’assurance et d’autres investisseurs institutionnels.

Le graphique suivant vous présente la procédure de base de création des prêts/emprunts sur titre de créance.

Dans la Gestion des prêts/emprunts, vous pouvez afficher les prêts sur titre de créance en regard du reçu du titre de créance (achat). Vous pouvez également afficher la cession ou revente du montant en tout ou en partie (vente). Les émissions de prêts/emprunts sur titre de créance ne sont pas prises en charge. Vous pouvez toutefois représenter les emprunts sur titre de créance dans la catégorie de produit Prêts/emprunts généraux.

Applications

Vous pouvez gérer les prêts/emprunts sur titre de créance sous forme de contrats de prêt/emprunt dans la Gestion des prêts/emprunts avec ou sans comptabilisation sur les comptes client. Vous pouvez également utiliser la gestion des ordres dans la composante Prêts/emprunts pour traiter les prêts/emprunts sur titre de créance sans comptabilisation sur les comptes client.

Si vous utilisez la gestion des ordres, vous pouvez traiter tant les achats que les ventes de titres de créance. Par conséquent, nous vous recommandons d’utiliser cette option pour les titres de créance échangés.

Si vous n’avez pas recours à la gestion des ordres, utilisez la fonction de décaissement pour saisir les achats et la fonction de comptabilisation manuelle pour les ventes.

La gestion des ordres présente les avantages suivants :

–         possibilité d’utiliser la fonction d’ordre de paiement pour les achats ;

–         calcul automatique par le système des montants de régularisation pour le report/déport pour les ventes ;

–         utilisation conviviale (par exemple, saisie rapide des données de base) ;

–         possibilité de définir des conditions de préemption.

Si, par contre, vous utilisez la fonction de décaissement, vous pouvez gérer les prêts/emprunts sur titre de créance à l’aide des comptes client. Les fonctions client suivantes sont disponibles :

–         programme de paiement ;

–         encaissements manuels et automatiques ;

–         post-traitement des encaissements ;

–         programme de relance ;

–         calcul des intérêts de retard.

Mise en œuvre

Pour utiliser la gestion des ordres, activez la gestion des ordres pour les prêts/emprunts sur titre de créance dans le Customizing en sélectionnant Définir types de produit.

Si la gestion des ordres est active, vous pouvez saisir des réservations, des ordres et des contrats. Vous pouvez également utiliser les fonctions de traitement groupé pour effectuer des opérations de suivi pour l’ordre.

Si la gestion des ordres est désactivée, vous pouvez uniquement créer des contrats.

Déterminez si le système gère les prêts/emprunts sur titre de créance sur la base des comptes client ou non dans le Customizing (étape IMG : Options dépendantes de la société pour le type de produit).

Intégration

Dans la gestion des ordres, les données des prêts/emprunts sur titre de créance non basés sur le client sont transférées à la Comptabilité financière lorsque vous comptabilisez l’ordre. Il n’y a pas de lien automatique vers le programme de paiement utilisé dans la Comptabilité financière (FI). Toutefois, vous pouvez utiliser la fonction d’ordre de paiement pour créer une pièce de paiement pour un achat ou une vente de titre de créance.

Voir aussi : Création d’un ordre.

Si vous gérez le prêt/emprunt sur titre de créance sur la base de comptes client sans utiliser la gestion des ordres, vous pouvez lancer le décaissement du montant du capital défini dans le contrat en sélectionnant Contrat ® Décaisser. Comme pour les autres types de prêt/emprunt, vous disposez d’un lien direct au programme de paiement FI.

Si vous ne gérez pas le prêt/emprunt sur titre de créance sur la base des comptes client, le système comptabilise les flux par le biais des comptes de compensation bancaire lorsque vous sélectionnez Contrat ® Décaisser.

Fonctionnalités

La gestion des ordres vous permet de créer, modifier, afficher et activer des réservations, de modifier, afficher et supprimer/annuler des ordres et d’utiliser la fonction Traitement groupé.

Vous pouvez acheter des prêts/emprunts sur titre de créance directement auprès de la société émettrice (produit original) ou indirectement à une contrepartie (produit dérivé). Lorsque vous créez un ordre, vous devez affecter le rôle de société émettrice ou de contrepartie à votre partenaire en conséquence. Vous devez affecter une société émettrice à chaque titre de créance.

La fonction Ordre ® Créer vous permet de créer un nouveau contrat de prêt sur titre de créance, de vendre un contrat existant ou d’acheter une partie supplémentaire du titre de créance en question.
Vous pouvez également commencer par créer le contrat, puis un ordre qui s’y rapporte.

La fonction Traitement groupé vous permet de gérer vos transactions plus efficacement. Vous pouvez utiliser cette fonction pour répertorier les transactions en fonction de certains critères de sélection selon une séquence de tri souple. À partir de cette liste de traitement, vous pouvez accéder aux différentes transactions.

Si vous n’utilisez pas la gestion des ordres, vous pouvez créer, modifier, consulter, décaisser, abandonner et réactiver un contrat de prêt/emprunt sur titre de créance.