Offre accessoires de rémunération (0706) 

Définition

Dans cet infotype, vous archivez une ou plusieurs offre(s) relative(s) aux accessoires de rémunération, afin de couvrir les principaux frais de l'expatrié, de son expatriation jusqu'à son retour. Pour des raisons de confidentialité, une offre relative aux accessoires de rémunération est toujours constituée d'une paire de sous‑types Pays d'origine/Pays d'accueil, afin qu'aucune des parties impliquées ne puisse visualiser le calcul de l'autre partie, sauf si elle y est autorisée.

Utilisation

Cet infotype vous permet de définir les composantes de l'offre relative aux accessoires de rémunération, scindées en accessoires de rémunération de base et dérivés (CPI). Les CPI de base font référence aux paiements principaux du net ou du brut compris dans l'offre relative aux accessoires de rémunération, tels que les salaires net et brut ou le net disponible dans le pays d'accueil, puis ils sont utilisés pour le calcul des CPI dérivés. À l'inverse, les CPI dérivés font référence aux paiements ou aux retenues, telles que les cotisations d'assurance sociale et les impôts, les indemnités de relogement, d'hébergement et de scolarisation.

Afin de faciliter les modifications, une offre relative aux accessoires de rémunération est scindée en deux, afin que le sous‑type Pays d'accueil soit mis à jour en conséquence lorsque vous modifiez le sous‑type Pays d'origine.

Remarque

Les CPI sont exclusivement utilisés à des fins de calcul. Vous devez uniquement convertir (à savoir, effectuer un mappage avec les rubriques correspondantes) les CPI requis pour la paie lors de la mutation du salarié dans le pays d'accueil.

Structure

Cet infotype est scindé en deux sections, décrites ci-dessous :

·        Devise et détails de l'indice COLI

·        Détails des accessoires de rémunération

Devise et détails de l'indice COLI

Dans cette section, vous gérez :

·        le taux de conversion ;
Vous pouvez modifier le taux de conversion utilisé pour les accessoires de rémunération, auquel cas les montants des CPI sont mis à jour en conséquence. Ce taux est utilisé pour le calcul des accessoires de rémunération Pays d'origine – Pays d'accueil (ou inversement). Pour tous les autres calculs, la date de conversion en cours est utilisée pour déterminer le taux des cours du change (TCURR).

·        la date de conversion ;
Vous pouvez également modifier la date de conversion, auquel cas la valeur du taux de conversion pour la date indiquée est récupérée dans la table des devises (TCURR).

·        l'indice du coût de la vie (COLI) ;
Vous pouvez modifier le facteur COLI appliqué à l'expatriation, auquel cas les montants des CPI affectés sont mis à jour en conséquence.

·        la date d'indice du coût de la vie.
Vous pouvez également modifier la date de l'indice COLI. Cette valeur est également récupérée dans le Customizing (pour plus d'informations, reportez‑vous à l'activité IMG Définir prestataires indice du coût de la vie).

Remarque

Si vous avez créé plusieurs offres relatives aux accessoires de rémunération pour le même expatrié le même jour, la plus récente est précédée d'une icône marquée d'une coche.

Offre relative aux accessoires de rémunération

Dans cette section, vous pouvez :

·        créer un nouveau CPI. Sa valeur est récupérée dans le Customizing et son statut défini sur Inséré  ;

·        modifier un CPI existant. Sa valeur ainsi que les CPI de la personne à charge sont automatiquement recalculés et son statut est défini sur Modifié ;

·        créer, puis modifier un nouveau CPI. Son statut devient Inséré et modifié ;

·        supprimer un CPI existant. Son statut est défini sur Supprimé. Toutefois, l'enregistrement de CPI sélectionné à des fins de suppression est marqué comme tel, mais il reste affiché dans la liste ;

·        annuler toute suppression ou modification à l'aide des boutons correspondants.

Remarque

L'icône de paie vous informe que les accessoires de rémunération sont transférés à la paie lors de l'activation.

Intégration

Vous devez avoir géré les infotypes suivants à l'aide de la mesure administrative appropriée :

·        Expatriation : détails (0710)

·        Expatriation : statut (0715)

Implémentation

Les besoins variant d'une entreprise à l'autre, la personnalisation des accessoires de rémunération est extrêmement souple. Néanmoins, il est vivement recommandé de planifier cette phase très soigneusement.

Pour plus d'informations, reportez‑vous aux activités IMG suivantes sous la section Accessoires de rémunération :

·        Définir accessoires de rémunération

·        Définir méthodes de calcul

·        Business Add‑In pour le calcul des CPI de base

·        Business Add-In pour le calcul des CPI dérivés

·        Définir accessoires de rémunération de base

·        Définir accessoires de rémunération dérivés

·        Définir règles de compression

·        Définir règles de calcul au prorata temporis

·        Gérer table de mappage pour l'activation

Exemple

Un accessoire de rémunération pour une expatriation Moyen‑Orient peut se présenter de la manière suivante :

·        Indemnité de déménagement

·        Salaire de base (avec exonération fiscale)

·        Prime d'expatriation

·        Indemnité de logement

·        Indemnité de scolarisation

·        Indemnité de travail à l'étranger (si le lieu de l'expatriation est considéré comme lointain par l'employé)

·        Congé annuel dans le pays d'origine (congés payés dans le pays d'origine, sur une base annuelle et avec les personnes à charge admissibles, en règle générale)

·        Indemnité de retour