Régularisation 

Utilisation

Vous pouvez exécuter des régularisations d’intérêts et de reports/déports à l’aide de la procédure d’annulation ou de la procédure de valorisation. Si vous utilisez la procédure d’annulation, vous devez annuler séparément la régularisation.

Fonctionnalités

Les fonctions de régularisation suivantes sont disponibles :

Les régularisations font partie du calcul du produit. La fonction reconnaît les frais et produits des ventes relatifs à la période comptable échue (telle que le dernier exercice comptable).

Pour illustrer correctement les frais et produits des ventes dans le bilan, ceux-ci doivent être affectés à la période comptable correcte, quelle que soit l’échéance du paiement. Les frais et produits des ventes sont par conséquent régularisés à un jour de référence spécifique (p. ex. la fin d’un exercice comptable).

La Gestion des prêts/emprunts fournit un programme qui définit les montants de régularisation et génère les enregistrements de comptabilisation correspondants pour les règlements des intérêts, les déports et les reports.

Le système calcule les flux de régularisation en fonction des montants des capitaux et des bases de calcul au jour de référence de la régularisation. Les flux postérieurs à cette date ne sont pas pris en considération.

Par conséquent, le compte de charges payées/de produits perçus et le compte de charges à payer/de produits à recevoir sont créés.

Deux procédures sont disponibles :

Cette procédure est utilisée pour les régularisations des règlements d’intérêts et de frais. Le montant de régularisation est calculé et comptabilisé pour la période comprise entre le début de la période de régularisation et le jour de référence (charges à payer/produits à percevoir) et entre le jour de référence et la fin de la période de régularisation (charges payées/produits perçus) pour le poste relatif (p. ex. le règlement des intérêts). À une date ultérieure (généralement le jour ouvrable suivant), cette comptabilisation est annulée par une comptabilisation d’annulation correspondante, afin d’effectuer la correction correspondante aux comptes de charge/produit relatifs. Vous devez exécuter séparément la comptabilisation d’annulation.

Cette procédure est utilisée pour régulariser les déports et les reports. Le report/déport est généralement prélevé lorsqu’un prêt/emprunt est décaissé et comptabilisé sur des comptes relatifs aux comptes de régularisation. Ce poste est ensuite annulé sur une base prorata temporis ou une base prorata d’intérêt. Le montant de régularisation repose sur la période comprise entre la dernière régularisation et le jour de référence. Si la régularisation s’effectue sur une base prorata d’intérêt, le calcul repose sur le montant des intérêts de la période. Dans ce cas, aucune comptabilisation d’annulation n’est exécutée.

Les annulations imprévues résultant de remboursements exceptionnels ou de ventes partielles (de prêts/emprunts sur titre de créance) sont déclarées séparément.

Vous avez prélevé un déport de 10 000 FRF pour une période d’échéance de prêt/emprunt de 10 ans. À l’aide de la méthode de calcul prorata temporis, 1 000 FRF du montant original sont comptabilisés chaque année sur le revenu à partir du compte de régularisation.

Cette fonction vous permet d’annuler une régularisation ou une partie de régularisation effectuée à un certain jour de référence à l’aide de la procédure d’annulation.

Vous devez annuler toutes les régularisations faites au moyen de la procédure d’annulation avant d’exécuter la régularisation suivante.

La comptabilisation d’annulation correspond à une comptabilisation de contre-passation de la régularisation.

Vous pouvez annuler un ou plusieurs enregistrements de régularisation, y compris les régularisations de report/déport, les régularisations d’intérêts et les annulations. Pour plus d’informations, voir Annulation de régularisations.