D’un point de vue de gestion, une augmentation de capital peut également être liée à une modification du pourcentage de participation des sociétés S/L partenaires et des partenaires minoritaires dans le capital souscrit de la société S/L. Cette modification survient parce que les sociétés S/L partenaires d’une part et les partenaires minoritaires d’autre part ne participent pas à la modification du capital au prorata de leur participation.

Dans le système FI-LC, cette opération est interprétée comme une combinaison d’augmentation du capital et - selon les cas - d’acquisition par lots, de cession partielle de titres ou d’une écriture de cession interne de titres. Vous devez saisir des données distinctes dans la table d’évolution de la participation de sorte que chaque cas puisse se refléter dans le système.

La section suivante décrit les données à saisir dans la table d’évolution de la participation.

Considérons que la société S/L A détient une participation dans la société S/L B.

Les abréviations suivantes sont utilisées pour décrire l’état de la participation et des capitaux propres.

L’utilisateur doit calculer les valeurs Z et DX, en fonction des formules suivantes :

Il faut établir une différence entre les cas suivants lors du traitement d’une augmentation de capital modifiant le pourcentage de participation :

• seul le capital souscrit est modifié ;

• le capital souscrit et les autres capitaux propres sont modifiés, c’est-à-dire que les augmentations de capital successives sont affectées par l’affectation d’une prime à l’émission de nouvelles actions.

Deux écritures doivent être passées dans la table d’évolution de la participation :

Ces écritures s’expliquent comme suit :

• La première écriture représente l’opération de modification de la participation la part, c’est-à-dire l’acquisition par lots, l’écriture de cession interne de titres ou la cession partielle de titres.

• Les formules servant de base aux écritures ont été pensées de sorte qu’aucun écart ne résulte de l’opération de modification du capital. L’opération de modification de participation peut quant à elle provoquer un écart.

Le système considère qu’au cours des mêmes périodes, les opérations d’acquisition par lots, d’écriture de cession interne de titres ou de cession partielle de titres ont lieu avant la modification de capital. Les écritures sont, par conséquent, toujours traitées dans cet ordre.

Les valeurs Z et DX doivent être calculées par l’utilisateur :

Dès que les valeurs sont calculées, les écritures suivantes doivent être passées pour la société S/L A dans la table d’évolution de la participation :

Dès que les valeurs sont calculées, les écritures suivantes doivent être passées pour la société S/L A dans la table d’évolution de la participation :

Les valeurs Z et DX doivent être calculées par l’utilisateur :

Dès que les valeurs sont calculées, les écritures suivantes doivent être passées pour la société S/L A dans la table d’évolution de la participation :

Chaque société dominante (ici A1 et A2) de la société S/L augmentant son capital (B) doit être prise en compte.

Note :la société dominante A1 acquiert par conséquent l’intégralité du nouveau capital.

Les valeurs Z et DX doivent être calculées par l’utilisateur :

Dès que les valeurs sont calculées, les écritures suivantes doivent être passées dans la table d’évolution de la participation :

Les exemples ci-dessus (de A à D) sont trop simplistes car on y considère que la modification de la valeur comptable (DINV) correspond au capital souscrit acquis avec l’augmentation de capital. Toutefois, cela n’est pas souvent le cas.

L’un des motifs pour lesquels les coûts d’acquisition des parts dépassent le capital souscrit est qu’au moment de l’augmentation du capital il existe, en plus du capital souscrit, des capitaux propres supplémentaires sous la forme d’affectations du résultat aux réserves. Si la participation d’un actionnaire dans l’augmentation de capital d’une société S/L filiale provoque une augmentation de sa participation, les coûts d’acquisition des parts comprendront idéalement non seulement un pourcentage du nouveau capital souscrit (Y * DCAP) mais aussi la part supplémentaire des réserves existantes (DX * RL).
Une compensation doit par conséquent être versée pour l’acquisition des réserves existantes. Ce montant doit être versé aux actionnaires qui abandonnent leur part des capitaux propres.

Le paiement pour l’acquisition des réserves existantes n’a toutefois aucune incidence sur le calcul des valeurs saisies dans la table d’évolution de la participation.

Les valeurs Z et DX doivent être calculées par l’utilisateur :

Dès que les valeurs sont calculées, les écritures suivantes doivent être passées pour la société S/L A dans la table d’évolution de la participation :

Avec les augmentations de capital d’une filiale, un agio, transféré aux augmentations de capital successives, doit souvent être payé pour de nouvelles parts. Cela signifie qu’il n’y a pas seulement une augmentation dans le capital souscrit, mais également une augmentation dans les autres capitaux propres.

Le calcul de la participation (valeurs DX et Z) est identique à celui du cas 1. Le calcul des valeurs saisies dans la table d’évolution de la participation doit toutefois être généralisé comme suit :

Les valeurs Z et DX doivent être calculées par l’utilisateur :

Dès que les valeurs sont calculées, les écritures suivantes doivent être passées pour la société S/L A dans la table d’évolution de la participation :