Cette fonction permet d’effectuer des transferts inter-sociétés. Du point de vue des sociétés individuelles, un transfert inter-sociétés représente une sortie pour une société et une entrée pour une autre. Du point de vue du groupe, il s'agit toutefois typiquement d'un transfert qui s'équilibre dans la grille d'évolution des immobilisations.

Dans un groupe, un transfert inter-sociétés est nécessaire dans les deux cas suivants :

• La localisation physique d’une immobilisation a changé et celle-ci doit être réaffectée à une nouvelle société.
• La structure organisationnelle du groupe a été modifiée et vous oblige à réaffecter l’immobilisation à une société différente.

Vous ne pouvez pas changer l'affectation organisationnelle de l'immobilisation en modifiant la fiche d'immobilisation. Pour chaque immobilisation à transférer, vous devez créer une nouvelle fiche dans la société cible ou utiliser une fiche d'immobilisation existante. L’identité unique de l’immobilisation est préservée grâce au numéro d’inventaire défini dans la fiche d’immobilisation.

Il existe trois types de transferts inter-sociétés :

• Transfert au sein du même mandant. Vous pouvez enregistrer le transfert de sortie et le transfert d’entrée en une seule étape (transfert inter-sociétés automatique).

• Transfert entre deux mandants (transfert inter-sociétés automatique). Pour ce type de transfert, vous pouvez utiliser les fonctions ALE (Application Link Enabling). Celles-ci vous permettent d'enregistrer d'abord une sortie dans la société émettrice, puis une entrée d'immobilisation dans la société cible. Pour plus d'informations, voir ALE Scénarios de la Comptabilité des immobilisations.
• Si vous n'avez pas accès aux fonctions ALE, vous pouvez enregistrer un transfert inter-sociétés manuel en deux étapes distinctes sous la forme d'une sortie et d'une entrée (pas de transfert inter-sociétés automatique).
  Lorsque vous enregistrez des transferts inter-sociétés manuels, l'écriture peut être intégrée à la comptabilité fournisseurs et à la comptabilité clients, ce qui n'est pas le cas lorsque vous utilisez le transfert inter-sociétés automatique.

Vous pouvez contre-passer les transferts inter-sociétés automatiques de la même façon que les autres écritures, à l'aide des fonctions normales de contre-passation de la Comptabilité des immobilisations. Le système annule alors la pièce de sortie dans la société émettrice et la pièce d'entrée dans la société réceptrice. Si une nouvelle immobilisation a été créée dans la société réceptrice, vous pouvez bloquer toute écriture d’entrée supplémentaire sur l’immobilisation. À la fin de la période de maintien dans le patrimoine, elle peut être réorganisée.

Pour le transfert inter-sociétés manuel et les transferts faisant appel à l'ALE, vous devez contre-passer séparément la sortie et l'entrée dans la société où elles ont eu lieu.