Traitement de la TVA déductible des actifs immobilisés 

Applications

Ce processus détermine la révision de la TVA déductible pour les coûts qui constituent des coûts immobilisables et imputés aux portefeuilles de rectification dans le cadre de l’option de TVA déductible.

En vertu de ceci, vous devez corriger la TVA déductible pour les terrains et les bâtiments lorsque le taux d’option change. La période de rectification est de dix ans maximum dans ce cas.

Le portefeuille de rectification enregistre les modifications dans la période de rectification Portefeuille de rectification.

Conditions préalables

Options du Customizing

Déroulement

  1. Affectation à la Comptabilité des immobilisations

    2. Vous affectez les objets immobiliers à la Comptabilité des immobilisations en saisissant le numéro de l’unité économique affectée comme numéro de regroupement des immobilisations.

    De plus, vous pouvez affecter les actifs affiliés à l’unité économique dans les données de base du terrain et des bâtiments, ce qui simplifie l’affectation des unités locatives dans cet objet au portefeuille de rectification.

  2. Création d’un portefeuille de rectification

    3. Créez un portefeuille de rectification pour pouvoir créer le traitement de la TVA déductible des actifs immobilisés.

  3. Vous devez définir les règles de répartition pour la TVA déductible non récupérable et récupérable dans le formulaire sur les enregistrements d’option ou leur type de calcul dans les portefeuilles de rectification.

    4. Type de calcul manuel

    Type de calcul automatique

    Dans ce cas, vous devez saisir les taux d’option manuellement.

    Vous devez mettre en œuvre la détermination automatique du taux d’option pour calculer les taux mixtes pendant l’ensemble de la phase de rectification de la TVA déductible.

    Dans ce cas, vous devez lancer le calcul automatique des taux d’option.

  4. Ventilation de la TVA déductible

    5. Pour déterminer la TVA déductible récupérable à l’aide du taux d’option, vous devez lancer une répartition automatique de la TVA déductible sur une base mensuelle.

  5. Exécution du traitement de TVA déductible

Exécutez le traitement de TVA déductible sur une base mensuelle pour que le système puisse effectuer les écritures de rectification légales pour la ventilation de la TVA déductible dans les périodes correspondantes.

Résultat

Le système a calculé les parts récupérables et non récupérables de la TVA déductible à l’aide du taux d’option conformément aux phases de traitement de la TVA déductible et les a imputées aux comptes définis dans le Customizing des Biens immobiliers.

Vous pouvez calculer et imprimer la charge fiscale pour certaines périodes à l’aide de la déclaration préalable pour la TVA sur chiffre d’affaires (fonction F1).