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Documentation sur la procédureUtilis. succursale comme zone clé pour déterm. code TVA Trouver ce document dans la structure de navigation

 

Vous pouvez utiliser la succursale comme zone clé des règles de détermination de code TVA. Les règles déterminent comment l'application propose les codes TVA dans les documents de vente et d'achat.

Procédure

  1. Dans le menu principal de SAP Business One, sélectionnez   Administration   Définition   Gestion financière   TVA/Taxes   Détermination du code TVA  .

  2. Dans la fenêtre Détermination du code TVA - Définition, sélectionnez l'un des types de détermination suivants :

    • Article standard

    • Article de service

    • Document de service

    • Déclaration d'honoraires

    Les deux premiers types de détermination se rapportent à la classification des articles pour les taxes. Vous définissez la classification des articles pour les taxes dans l'onglet Général de la fenêtre Données de base article correspondante.

    Vous sélectionnez les trois premières options pour définir les règles de détermination des déclarations d'honoraires non éligibles pour les documents de trois catégories. Vous sélectionnez l'option Déclaration d'honoraires pour définir les règles de détermination des déclarations d'honoraires pour tous les documents.

  3. Définissez les codes TVA (déclaration d'honoraire) par défaut pour les ventes et les achats à un niveau général. Ces définitions sont remplacées si les règles de détermination plus détaillées définies dans l'étape 7 s'appliquent.

    1. Cliquez sur le bouton du Code TVA standard pour la zone Vente ou Achat.

    2. Selon le type de détermination que vous avez sélectionné dans l'étape 2, procédez comme suit :

      • Article standard : dans la fenêtre Code TVA selon emploi - Définition, définissez les codes TVA et les codes de taxe sur les frais de transport pour les utilisations de nota fiscal séparées.

      • Article de service ou Document de service : sélectionnez un code TVA par défaut pour les ventes et un pour les achats à partir des fenêtres de liste de sélection.

      • Déclaration d'honoraires : dans la fenêtre Code déclaration honoraires par défaut - Définition, indiquez le code de déclaration d'honoraires par défaut.

  4. Dans une ligne de la colonne Priorité, sélectionnez Succursale dans l'une de ses quatre listes déroulantes de zones clés.

  5. Pour définir les valeurs de zones clés, double-cliquez sur la ligne de priorité.

    Vous pouvez également sélectionner la ligne de priorité et cliquer sur le bouton Valeur zones clés.

  6. Dans la fenêtre Valeur zones clés - Définition, sélectionnez une succursale et indiquez d'autres valeurs de zones clés pour chaque ligne. Pour générer une nouvelle ligne à définir, cliquez sur le bouton Mettre à jour une fois que vous avez défini chaque ligne.

  7. Si vous voulez définir des règles de détermination de codes TVA plus détaillées, double-cliquez sur chaque ligne pour afficher la fenêtre Période valable - Définition ou Code déclaration honoraires par défaut - Définition.

    Une autre possibilité consiste à sélectionner chaque ligne et à cliquer sur le bouton Période valable ou Code déclaration honoraires par défaut.

    Note Note

    Vous devez toujours indiquer une date de Début de validité pour une période valide, mais vous n'avez pas besoin d'indiquer la date de Fin de validité pour la dernière période ou s'il n'y a qu'une seule période. Si vous définissez plusieurs périodes valides, les différentes périodes ne peuvent pas se chevaucher.

    Vous ne pouvez supprimer une priorité de détermination que si vous avez supprimé ses définitions de valeurs de zones clés.

    Fin de la note.

  8. Dans la fenêtre Valeur zones clés - Définition, cliquez sur les boutons Mettre à jour et OK.

  9. Dans la fenêtre Détermination du code TVA - Définition, cliquez sur le bouton Mettre à jour.

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