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Documentation d'objetDéterm.code TVA - Déf. (tp déterm.: poste art.) : Brésil et Inde Trouver ce document dans la structure de navigation

 

Cette fenêtre vous permet de définir la priorité des combinaisons de zone clé pour la détermination du code TVA, de renseigner des zones clés, et d'ajouter des codes TVA aux zones clés.

Pour accéder à cette fenêtre, sélectionnez   Administration   Définition   Gestion financière   Code TVA   Détermination du code TVA  .

Note Note

Pour accéder à la fenêtre dans la localisation indienne, vous devez configurer les options locales liées.

Fin de la note.
Zones de la fenêtre Détermination du code TVA - Définition (type de détermination : poste d'article)
Type de détermination

Indiquez un type de détermination.

Priorité

Affiche le numéro de ligne fixe pour indiquer la priorité de la détermination.

Pour modifier la priorité, cliquez sur flèche vers le haut (flèche vers le haut) ou flèche vers le bas (flèche vers le bas).

Note Note

La priorité 1 correspond à la priorité la plus élevée de la détermination du code TVA. Les modifications apportées à ce niveau n'ont aucune incidence sur la définition de zone clé.

Fin de la note.
Zones clés <n>

Indiquez les zones clés pour la détermination du code TVA.

Note Note

Insérez les valeurs successivement et respectez strictement l'ordre (zones clés 1, zones clés 2, zones clés 3, et ainsi de suite).

Dans la même ligne de priorité, les zones clés doivent être différentes.

Fin de la note.
Description

Décrivez la combinaison de zones clés.

Code TVA par défaut pour ventes

Indiquez un code TVA par défaut pour les transactions de ventes.

Code TVA par défaut pour achats

Indiquez un code TVA par défaut pour les transactions d'achat.

Valeur de zones clés

Ouvre la fenêtre Valeur zones clés - Définition.

Fenêtre Valeur de zones clés - Définition

Cette fenêtre vous permet de spécifier des valeurs pour Zones clés <n>.

Pour accéder à cette fenêtre :

  1. Sélectionnez une ligne dans la fenêtre Détermination du Code TVA - Définition.

  2. Effectuez une des actions suivantes :

    • Double-cliquez sur la ligne que vous venez de sélectionner.

    • Dans la barre de menus, sélectionnez   Saut   Zones clés  .

    • Cliquez avec le bouton droit de la souris sur la ligne que vous venez de sélectionner puis sur Zones clés.

    • Cliquez sur le bouton Valeur zones clés.

Zones clés <n>

Indiquez une valeur pour la zone clé.

Description des zones clés <n>

Affiche la description de la zone clé.

Période valable

Uniquement disponible pour des types de détermination de TVA tels que Article standard, Article de service ou Documentation des prestations. Elle permet d'accéder à la fenêtre Période valable - Définition.

Pour plus d'informations, voir la fenêtre Période valide - Définition.

Note Note

Cette fenêtre affiche les noms de colonne de Zones Clé <n>, d'après la ligne sélectionnée dans la fenêtre Définir détermination du code TVA - Définition. Les valeurs possibles sont les suivantes :

Partenaire

Code du partenaire dans les données de base du partenaire.

Article

Numéro d'article dans les données de base article.

Groupe d'articles

Groupe d'articles figurant dans les données de base article.

État

État de l'adresse d'expédition du client ou de l'adresse de facturation du fournisseur

Code NCM

Code NCM dans la table de codes NCM.

Groupe d’articles

Groupe d'articles provenant des données de base article.

Groupe de fournisseurs

Groupe de fournisseurs dans les données de base du partenaire.

Groupe de clients

Groupe de clients dans les données de base du partenaire.

Type de fournisseur

Type de fournisseur dans les données de base du partenaire.

Type d'article

Type d'article figurant dans les données de base article.

Fin de la note.
Fenêtre Période valide - Définition

Pour accéder à cette fenêtre :

  1. Dans la fenêtre Définir valeur de zones clés, sélectionnez une ligne.

  2. Effectuez une des opérations suivantes :

    • Double-cliquez sur la ligne que vous venez de sélectionner.

    • Dans la barre de menus, sélectionnez   Saut   Période de validité  .

    • Cliquez avec le bouton droit de la souris sur la ligne que vous venez de sélectionner puis sur Période de validité.

    • Sélectionnez Période de validité clé.

Début de validité

Indiquez le premier jour de la période de validité.

Fin de validité

Indiquez le dernier jour de la période de validité.

Code TVA selon emploi

Uniquement disponible pour le type de détermination de taxe Article standard. Ouvre la fenêtre Code TVA selon emploi - Définition.

Fenêtre Code TVA selon emploi - Définition
Utilisation

Liste provenant des données de base d'emploi dans la nota fiscal. Vous ne pouvez pas modifier cette zone.

Code TVA

Indiquez le code TVA.

Code TVA fret

Indiquez un code TVA pour le fret.