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Documentation d'objetFenêtre Codes TVA - Définition Trouver ce document dans la structure de navigation

 

Cette fenêtre vous permet de définir des codes taxe de vente.

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Fenêtre Codes TVA – Définition
Taux d'imposition

Affiche le taux cumulé du code de taxe lorsque le total des taux apparaît dans la colonne Taux effectif.
Fret

Indique que ce code TVA s'applique au fret.
Taxe pour article individuel

Cochez cette case pour appliquer la règle de calcul du code TVA au niveau article.

Règle de calcul :

  • Si vous ne cochez pas cette case, le système applique un seuil (Montant imposable - minimum, Montant imposable - maximum ou Montant de l'impôt forfaitaire), calcule la TVA séparément pour chaque juridiction de vente présente dans le document, puis répartit la TVA proportionnellement entre les lignes.

  • Si vous cochez cette case :

    • Pour les documents marketing, le système applique un seuil, calcule la TVA séparément pour les lignes qui présentent les mêmes juridiction de vente et code article, puis répartit la TVA proportionnellement entre les lignes (ce principe s'applique également au fret de la ligne).

    • Pour les écritures au journal manuelles, les modèles d'écriture, les écritures périodiques et les documents marketing de type service, le système applique un seuil et calcule la TVA séparément pour chaque ligne.

Note Note

Si toutes les lignes des zones Montant imposable - minimum, Montant imposable - maximum et Montant de l'impôt forfaitaire sont vierges, cette case à cocher est désactivée. Le système calcule la TVA séparément pour chaque juridiction de vente.

Si du fret est affecté dans l'en-tête du document, vous ne pouvez pas utiliser l'option Taxe pour article individuel pour ce fret.

Fin de la note.
Inactif

Si cette case est cochée, vous ne pouvez pas sélectionner le code TVA correspondant dans une fenêtre ou ajouter des documents avec un code TVA inactif. Cette option est désélectionnée par défaut.
Type

Cliquez sur pour sélectionner le type de juridiction fiscale requis.
Code

Appuyez sur la touche Tabulation puis sélectionnez le code nécessaire dans la nouvelle fenêtre affichée.

Note Note

Seuls les codes associés à la juridiction sélectionnée sont disponibles.

Fin de la note.
Nom

Nom du code sélectionné.
Taxe sur taxe

Indiquez un code de juridiction fiscale à appliquer au calcul de taxe sur taxe.

  • Code de la ligne précédente

  • Tous : SAP Business One applique le calcul de taxe sur taxe à toutes les lignes de ce code TVA.

  • Vide : aucun calcul de taxe sur taxe n'est réalisé.
Taux

Taux d'imposition défini pour le code sélectionné.
Taux effectif

Affiche le pourcentage total de taxe selon les types de juridiction fiscale et les codes sélectionnés et indique si le calcul de taxe sur taxe a été appliqué.
Montant imposable - minimum, Montant imposable - maximum

Affiche les montants imposables échelonnés et les taux correspondants que vous avez définis pour une juridiction particulière.
Montant TVA unique

Affiche le montant de la TVA unique définie pour une juridiction particulière
Compte TVA, Compte TVA déductible, Compte pr taxe d'utilisation

Affiche les comptes liés à chaque code taxe de la table.

Note Note

La zone Compte pour taxe d'utilisation n'est pas disponible pour les utilisateurs au Brésil et en Inde.

Fin de la note.

Autres infos

Codes TVA - Définition : Canada, États-Unis