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Documentation d'objetFenêtre Définitions code BAS : AU, CZ, PB, PT et SK Trouver ce document dans la structure de navigation

 

Dans cette fenêtre, vous vérifiez les codes BAS utilisés pour le reporting de déclaration de l'activité économique, vous modifiez ou supprimez des codes BAS ou en ajoutez.

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Fenêtre Définitions code BAS
Code

Code de la catégorie de taxe à utiliser dans le reporting de déclaration de l'activité économique.

Nom

Description de la catégorie de taxe à utiliser dans le reporting de déclaration de l'activité économique.

Type

Indique le mode de calcul de la taxe.

  • Groupe TVA : Ce type vous permet de présenter, regrouper et filtrer des transactions par code de taxe sur les produits et services (TPS) en Australie ou par code TVA pour la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en République tchèque, aux Pays-Bas, au Portugal et en Slovaquie. Vous pouvez combiner des groupes de taxes et/ou constantes dans une formule à l'aide d'opérations mathématiques.

    Si vous incluez un groupe de taxes de type Acquisition/écriture rétroact. dans la formule, vous pouvez définir le type de TVA d'acquisition/annulation du groupe de taxes pour présenter uniquement la partie de la TVA déductible (côté débit), la partie de la TVA collectée (côté crédit) ou les parties des TVA déductible et collectée (côtés débit et crédit) des transactions. Pour cela, double-cliquez sur la ligne du code BAS pour définir les détails.

  • Compte : Ce type vous permet de présenter, regrouper et filtrer des transactions par compte général. Vous ne pouvez affecter chaque compte qu'à un seul code BAS. En d'autres termes, une fois que vous avez sélectionné un compte pour un code BAS, ce compte n'est plus affiché et ne peut donc plus être sélectionné pour un autre code. Nous vous recommandons de cocher la case Afficher uniquement les comptes avec écritures dans la fenêtre Sélectionner comptes pour groupe : <nom du groupe> pour filtrer les comptes d'utilisateur non utilisés.

  • Entrée manuelle : Utilisez ce type si vous voulez saisir manuellement un montant ou un pourcentage, par exemple pour effectuer un ajustement par rapport à un code BAS, dans la fenêtre État BAS - Génération.

    Si vous saisissez un pourcentage, vous pouvez utiliser des décimales. Toutefois, si vous saisissez un montant pour effectuer un ajustement par rapport à un code BAS spécifique, vous pouvez utiliser des décimales uniquement si elles sont autorisées pour ce code BAS.

  • Formule : Utilisez ce type si vous voulez combiner les codes BAS et/ou constantes existants dans une formule à l'aide d'opérations mathématiques.

    Si vous incluez des codes BAS dans une formule, utilisez les parenthèses [] comme caractères génériques pour chaque code BAS.

    Note Note

    Vous ne pouvez pas inclure de code BAS de type Choix unique dans une formule.

    Fin de la note.

    Exemple Exemple

    G1, G2, G3, G4, G5, G6 et G7 sont des codes BAS ; S1 et S2 sont des groupes de taxes.

    Dans les codes BAS, G5, G6 et G7 sont du type Formule.

    [G5] = [G2] + [G3] + [G4]

    [G6] = [G1] – [G5]

    [G7] = [G2] /11

    G1 est du type Groupe TVA.

    [G1] = [S1]+ [S2]

    Fin de l'exemple.
  • Sélection unique : Ce type vous fournit des informations en arrière-plan ou des remarques supplémentaires pour certains codes BAS conformément à la législation. Vous pouvez indiquer quelques options juridiquement valides comme codes de motif et n'en sélectionner qu'un seul à des fins de reporting.

    Exemple Exemple

    1. Vous créez les codes BAS suivants du type Entrée manuelle :

      • F1 : versement des diverses taxes sur les avantages sociaux, code TAS

      • F2 : estimation des taxes sur les avantages sociaux exigibles, code TAS

    2. Pour fournir des informations en arrière-plan pour F1 et F2, créez un code BAS F3 de type Choix unique, comme suit :

      F3 : motif de l'écart des taxes sur les avantages sociaux, code TAS

      • Motif de l'écart 01 : fin/réduction des avantages sociaux et augmentation du salaire

      • Motif de l'écart 02 : fin/réduction des avantages sociaux et pas de compensation pour les salariés

      • Motif de l'écart 03 : réduction de la masse salariale

      • Motif de l'écart 04 : augmentation de la cotisation salariale

      • ...

    Fin de l'exemple.
Zone de regroupement

Sélectionnez une option pour afficher dans l'état un des montants d'opérations de taxe suivants :

  • Montant de base

  • Montant de TVA

  • Montant non déductible

Débit/Crédit

Détermine les parties des transactions calculées qui sont ajoutées : par exemple, le montant au débit uniquement, le montant au crédit uniquement, ou les deux.

Syntaxe formule

Indique la syntaxe de formule pour calculer le montant de TVA.

Séquence de tri

Indique le poste du code TVA dans l'extrait de BAS.

Valeur absolue

Affiche le montant absolu pour le code TVA pertinent dans l'état.

Zone propre au pays : Portugal
Localisation de la déclaration

Indiquez la localisation de la déclaration fiscale pour chaque code BAS : Continent, Madère ou Açores.

Si vous ne renseignez pas la zone, vous ne déclarez pas de taxes aux administrations fiscales portugaises et vous ne pouvez pas créer de fichier d'état BAS électronique.