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Documentation fonctionCompte d'impôts différés Trouver ce document dans la structure de navigation

 

Note Note

La fonction de rapprochement automatique de ce compte est disponible uniquement dans les pays suivants où les impôts différés sont pris en charge : Autriche, Costa Rica, France, Guatemala, Italie, Mexique, Afrique du Sud et Espagne.

Fin de la note.

Pour le reporting, à la fin de la période comptable d'une entreprise, une facture enregistrée dans les comptes de cette période doit comprendre les provisions pour impôts différés correspondantes qui sont enregistrées pour la même période.

Dans les pays où les impôts différés sont pris en charge, les provisions pour impôts différés se concrétisent uniquement lorsque le paiement est dû. Le délai entre la création de la facture et le paiement associé est courant. Lorsque la fin de la période comptable correspond à cette période de retard, la valeur fiscale pour la facture est enregistrée dans le compte d'impôts différés afin d'identifier les provisions pour impôts différés correspondantes pendant la période. À la fin de la période comptable, les transactions qui correspondent à la valeur des provisions pour impôts différés doivent pouvoir être facilement contrôlées

Dans SAP Business One, les écritures dans le compte d'impôts différés sont automatiquement rapprochées (complètement ou partiellement) si les impôts différés s'appliquent dans les scénarios suivants :

  • Création d'un encaissement ou d'un décaissement basé sur une facture client/fournisseur, une facture pour acompte fournisseur/client, une facture de pré-paiement fournisseur/client, un avoir fournisseur/client

    Le montant des impôts différés est enregistré dans le compte d'impôts différés lors de la création du document de base. Lorsque vous créez un encaissement ou un décaissement complet ou partiel dans le document de base, une écriture de contre-passation est imputée au compte d'impôts différés avec un montant proportionnel. Ainsi, le compte d'impôts différés est rapproché de manière proportionnelle en fonction du montant d'impôts payé.

  • Création d'un avoir/d'une note de débit basé sur une facture client/fournisseur, une facture pour acompte fournisseur/client

    Le montant des impôts différés est enregistré dans le compte d'impôts différés lors de la création du document de base. Lorsque vous créez un avoir/une note de débit entièrement ou partiellement dans le document de base, une écriture de contre-passation est imputée au compte d'impôts différés avec un montant proportionnel. Ainsi, le compte d'impôts différés est rapproché de manière proportionnelle en fonction du montant d'impôts crédité/débité.

  • Création d'une facture client avec paiement

    Le compte d'impôts différés est crédité, puis débité du montant des impôts différés. Ainsi, le solde du compte d'impôts différés est remis à zéro et les écritures dans ce compte sont entièrement rapprochées.

  • Rapprochement manuel d'une facture client/fournisseur, d'une facture pour acompte fournisseur/client, d'une facture de pré-paiement fournisseur/client avec un avoir fournisseur/client, un encaissement ou un décaissement sur compte

    Lorsque vous rapprochez manuellement une facture avec avoir ou paiement, un lettrage s'applique au compte du partenaire. Simultanément, un rapprochement distinct s'applique automatiquement à un compte général, le compte d'impôts différés.

    Si le paiement ou le rapprochement du compte du partenaire est annulé, le rapprochement du compte d'impôts différés est également automatiquement annulé.

Toutefois, dans les scénarios ci-dessus, si le compte d'impôts différés a été impliqué dans un rapprochement manuel avant le rapprochement automatique par le système, SAP Business One n'effectue de rapprochement système.

Exemple Exemple

  1. Vous créez une facture client pour l'article B01 en utilisant les impôts différés comme suit :

    Numéro d'article

    Quantité

    Prix unitaire

    Total

    TVA/Taxes

    Coût article

    B01

    5

    20

    100

    14

    10

    L'écriture au journal correspondante est la suivante :

    Compte

    Débit

    Crédit

    Compte partenaire

    Compte d'impôts différés

    14

    Compte de produit

    100

    Compte de stock

    50

    Compte coûts de revient

    50

  2. Vous créez un encaissement partiel basé sur la facture client comme suit :

    Total

    Total du paiement

    Moyens de paiement

    114

    38

    Espèces

    L'écriture au journal correspondante est la suivante :

    Compte

    Débit

    Crédit

    Avoir en caisse

    38

    Compte partenaire

    TVA à décaisser (TVA collectée)

    4.67

    Compte d'impôts différés

    4.67

SAP Business One rapproche automatiquement les écritures dans le compte d'impôts différés comme suit :

Compte

Débit

Crédit

Montant de rapprochement

Solde dû

Compte d'impôts différés

4.67

14

4.67

9.33

Dans ce cas, le compte d'impôts différés est rapproché en fonction du montant d'impôts payé. Ainsi, le solde dû du compte d'impôts différés est de 9,33.

Fin de l'exemple.