Options
de configuration pour déterminer la TVA déductible IPM
Données de base soumises à la TVA
Produit
Le produit est le composant central permettant de définir les données soumises à la TVA et, par conséquent, de déterminer dans quelle mesure un poste de contrat est concerné par la TVA. Vous pouvez influencer les données utilisées dans le domaine de la propriété intellectuelle afin de déterminer le taux de TVA ou les codes pour chaque pays et région à l'aide de la note sur le type de taxe et le groupe d'imposition. Vous pouvez vous servir du groupe d'imposition utilisé pour ce produit afin de déterminer une TVA nulle, à demi-taux ou à taux plein.
Effectuez le paramétrage suivant :
Menu SAP (SAP CRM) |
Option |
Données de base ® Produits ® Gérer catégories et hiérarchies |
Affectez le type de set CRMM_PR_TAX Taxes de produit à votre hiérarchie de produit pour les propriétés intellectuelles afin de pouvoir modifier les données de taxe dans la propriété intellectuelle.
|
Saisissez les données de taxe dans la propriété intellectuelle :
Menu SAP (SAP CRM) |
Option |
Branches ® Média : Intellectual Property Management ® Données de base ® Produits ® Gérer produit PI. |
Saisissez le type de taxe et le groupe d'imposition pour chaque pays et région. Exemple : Pays = DE Région = vide Type de taxe = TVA Groupe d'imposition = PLEIN |
Les données soumises à la TVA dans les données de base produit CRM ne sont pas identiques aux données soumises à la TVA gérées dans le système ERP. Si le groupe d'imposition dans CRM est défini par un terme (comme AUCUN, PLEIN), il est défini par un nombre (comme 0.1) dans la zone de classification fiscale correspondante dans ERP.
Une table de mappage transfère les paramètres de pilotage et transfère la conversion des paramètres qui ne sont pas identiques dans les systèmes CRM et ERP.
Vous modifiez une table d'affectation dans CRM qui convertit la catégorie de taxe ERP et la classification fiscale en groupe d'imposition CRM.
Vous devez vous assurer que cette table est complète ; sinon, vous ne pouvez pas transférer les données de produit (voir aussi l'unité Affecter groupes de taxes aux classifications SAP ECC (produit) dans ce document).
Partenaire : Vente
Outre le produit, le partenaire définit également dans quelle mesure un poste de contrat est concerné par la TVA. Le partenaire, qui définit la pertinence de la TVA dans CRM, est le réceptionnaire des marchandises. Vous pouvez ici affecter un partenaire différent pour des clients individuels (Implémentation de BadI pour TAX_PARTNER_SELECT).
Effectuez le paramétrage suivant :
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Customer Relationship Management ® Fonctions de base ® Taxes ® Transactions ® Détermination du partenaire ® BAdI : détermination du partenaire imposable |
Si le système doit utiliser le donneur d'ordre ou le payeur pour la détermination de la taxe, vous pouvez enregistrer la logique correspondante pour définir le partenaire soumis à la TVA dans ce Business Add-In. Celui-ci est accessible aux partenaires dans les fonctions partenaire Donneur d'ordre, Réceptionnaire de marchandises, Destinataire de la facture, Payeur ainsi que Pays récepteur et Région. |
Comme pour le traitement dans les données de base produit, vous pouvez affecter le type de taxe et le groupe d'imposition respectifs à un partenaire pour chaque pays et région.
Saisissez les données de taxe pour le partenaire :
Menu SAP (SAP CRM) |
Option |
Données de base ® Partenaires ® Traiter le partenaire |
Sélectionnez le rôle pour le Partenaire général. Passez à la page à onglet Données centrales. Saisissez le type de taxe et le groupe d'imposition pour chaque pays et région. Exemple : Pays = DE Région = vide Type de taxe = TVA Groupe d'imposition = PLEIN Vous pouvez également spécifier la catégorie de taxe et le numéro d'identification fiscale correspondant. Exemple : Catégorie de taxe = DE0 numéro ID taxe sur le chiffre d'affaires pour l'Allemagne et Numéro d'identification fiscale : DE123456789 |
Vous modifiez une table d'affectation dans CRM qui convertit la catégorie de taxe ERP et la classification fiscale en groupe d'imposition CRM.
Vous devez vous assurer que cette table est complète ; sinon, vous ne pouvez pas transférer les données de produit (voir aussi l'unité Affecter groupes de taxes aux classifications SAP ECC (partenaire) dans ce document).
Partenaire : Organisation commerciale
Le système utilise l'organisation commerciale dans le contrat comme destinataire pour déterminer les taxes dans les opérations commerciales. Le pays défini dans le destinataire sert de base au calcul des taxes. Cette opération détermine alors si un calcul de la TVA ou de la taxe sur le chiffre d'affaires est effectué.
Outre le pays, des données supplémentaires pertinentes pour la détermination des taxes sont enregistrées sur la page à onglet Identification. La classification fiscale définit le type de taxe et le groupe d'imposition pour le pays correspondant.
Saisissez les données de taxe pour le partenaire :
Menu SAP (SAP CRM) |
Option |
Données de base ® Partenaires ® Traiter le partenaire |
Sélectionnez le rôle Entité organisationnelle pour l'organisation commerciale. Passez à la page à onglet Adresse. Saisissez le pays. Exemple : Pays = DE Allemagne Passez à la page à onglet Données d'identification. Saisissez le type de taxe et le groupe d'imposition pour chaque pays et région. Exemple : Pays = DE Région = vide Type de taxe = TVA Groupe d'imposition = PLEIN |
Principes de base de la détermination de la taxe dans les transactions CRM
Contrat : Groupes d'imposition
Comme dans la détermination du prix SAP standard, les groupes d'imposition du document de vente, que vous avez enregistrés pour le partenaire et le produit, déterminent le taux des taxes. Les montants de la condition, dont les séquences d'accès utilisent les groupes comme clé, sont enregistrés dans le système à cet effet.
La séquence d'accès standard MWST, qui a été configurée dans ERP et transférée automatiquement à CRM, est ici appropriée.
Une exonération fiscale globale pour les partenaires, comme pour le commerce avec des réceptionnaires de marchandises à l'étranger ou dans des zones de libre-échange, est gérée à l'aide du code TVA dans la fiche partenaire pour le réceptionnaire des marchandises. Si ce code a la caractéristique « Aucune taxe », le système utilise le taux de TVA 0 pour le cas correspondant.
Partenaire
Vous pouvez définir un partenaire différent du réceptionnaire des marchandises à l'aide des taxes de Customizing dans le système. Dans ce cas, le système détermine les taxes tenant compte de ce partenaire (voir aussi l'unité Partenaire : Vente de cette documentation).
Détermination du prix
Les conditions 0TTE (hors taxe) et 1TTE (taxe incluse) sont requises pour la détermination de la taxe à l'aide de Transaction Tax Engine (TTE). Elles sont fournies dans les options du Customizing CRM standard.
Utilisez un schéma de calcul pour la détermination du prix, contenant la condition de déclenchement TTE 0TTE ou 1TTE. Vous devez affecter la formule de calcul 11000 à ces conditions (voir aussi Customizing : Schéma de calcul dans ce document).
Opération commerciale
En général, le système CRM est utilisé uniquement pour gérer les transactions soumises à la TVA collectée.
Toutefois, dans certaines branches comme les médias, des opérations d'achat sont gérées et nécessitent la détermination d'une TVA collectée.
Il convient d'indiquer à la détermination de la taxe (TTE) la direction dans laquelle elle doit être active pour les opérations d'achat et de vente respectives.
Pour ce faire, le type d'opération (vente/achat) est déterminé et le résultat TTE est indiqué à l'aide d'une variable (code de direction). Cette variable utilise les requêtes correspondantes dans l'arbre de décision pour déclencher des événements de vente ou d'achat qui, à leur tour, déterminent le taux de TVA ou code TVA correct lors du traitement suivant dans TTE.
Facture
Les contrats sont facturés à l'aide du Billing Engine (BE) dans CRM. La détermination de la taxe est effectuée à l'aide des fonctions TTE, tout comme le contrat.
Si les données de taxe du contrat sont déterminées pendant la période de validité et si le résultat n'est pas sauvegardé dans le contrat, le système enregistre de façon permanente le résultat de la détermination de la taxe TTE dans la facture. Il est possible d'y accéder à tout moment, même en mode d'affichage.
Vous devez utiliser un schéma de calcul distinct pour la détermination du prix dans la facture ; il doit respecter les mêmes conditions préalables (condition de déclenchement, formules etc.) que le schéma de calcul utilisé dans le contrat.
Customizing
Options de Customer Relationship Management (CRM)
Vous définissez ces options dans le Customizing de CRM à l'aide de la transaction SPRO.
Créer un schéma de calcul
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d’implémentation SAP ® Customer Relationship Management ® Fonctions de base ® Détermination du prix ® Paramétrer détermination du prix ® Créer un schéma de calcul |
Des schémas de calcul distincts sont utilisés dans le contrat et la facture. Les schémas de calcul suivants sont fournis dans le système standard : Pour l'achat de licence avec vente de licence 17IPM1 Achat IPM 17IPM3 Facture Achat IPM Pour l'achat de licence avec vente de produit 17IP10 IPM « Acquisition avec vente de produit » 17IP11 « Facture d'achat PM avec vente de produit » La condition 0TTE à la ligne de taxe 915 est utilisée ici pour déterminer la taxe. Vous pouvez également utiliser la condition 1TTE. Ainsi, la détermination de la taxe TTC est effectuée. La condition 0TTE détermine le montant de la TVA hors taxes. Définissez la condition de déclenchement comme statistique et obligatoire. Continuez à comparer la formule de base « 2 » (base = valeur nette). |
Déterminer le schéma de calcul
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d’implémentation SAP ® Customer Relationship Management ® Fonctions de base ® Détermination du prix ® Détermination du prix dans l'opération ® Déterminer schémas de calcul |
Saisissez les entrées correspondantes pour déterminer le schéma de calcul. La détermination du schéma de calcul peut dépendre des éléments suivants : ● Organisation commerciale ● Canal de distribution ● Schéma de documents (peut être affecté à une opération de vente au troisième niveau) ● Schéma client (affectation dans la fiche partenaire) |
Définir les types et les groupes de taxes
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Customer Relationship Management ® Fonctions de base ® Taxes ® Options de base ® Types de taxes et groupes d'imposition ® Définir les types et les groupes de taxes |
Dans cette activité IMG, vous définissez les types de taxe, les groupes d'imposition du partenaire et les groupes de taxes auxquels appartient le produit. Ceux-ci correspondent aux classifications fiscales dans SAP ERP, qui sont utilisées dans les fiches article et client, et peuvent également être utilisés par les montants de condition de taxe. Exemple de pays = DE Allemagne Types de taxe : Pays = DE Type de taxe = TVA Groupes d'imposition du partenaire : Pays = DE Type de taxe = TVA Groupe d'imposition = PLEIN et AUCUN Groupes de taxes auxquels appartient le produit : Pays = DE Type de taxe = TVA Groupe d'imposition = PLEIN, DEMI et AUCUN |
Affecter groupes de taxes aux classifications SAP ECC (produit)
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
||||||||||||||||||||
Guide d'implémentation SAP ® Customer Relationship Management ® Fonctions de base ® Taxes ® Options de base ® Types de taxes et groupes d'imposition ® Affecter groupes de taxes aux classifications SAP ECC (produit) |
|
Affecter groupes de taxes aux classifications SAP ECC (partenaire)
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
|||||||||||||||
Guide d'implémentation SAP ® Customer Relationship Management ® Fonctions de base ® Taxes ® Options de base ® Types de taxes et groupes d'imposition ® Affecter groupes de taxes aux classifications SAP ECC (partenaire) |
|
Affecter clé opération fiscale
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Customer Relationship Management ® Solutions métiers ® Média ® Intellectual Property Management ® Facturation et imputation ® Intégration avec la comptabilité ® Transfert à la comptabilité fournisseurs (FI-AP) ® Affecter clé opération fiscale |
Dans cette activité IMG, vous affectez la combinaison du type de condition de taxe et des procédures de calcul de la taxe à une clé opération taxe. Ces clés de compte pour les lignes de taxe sont utilisées dans ERP pour déterminer la clé de compte et de comptabilisation pour les lignes de taxe dans les pièces comptables. Exemple de pays = DE Allemagne Code de direction = 2 Type de taxe = TVA Méthode de calcul = 200002 Code d'imputation = initial Clé opération taxe = VST |
Affecter les codes TVA
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Customer Relationship Management ® Solutions métiers ® Média ® Intellectual Property Management ® Facturation et imputation ® Intégration avec la comptabilité ® Transfert à la comptabilité fournisseurs (FI-AP) ® Affecter les codes TVA |
Dans cette activité IMG, vous affectez divers codes TVA par défaut et d'autres
codes TVA spécifiques à divers pays de départ pour la taxe ; ils doivent
être utilisés lorsque les factures sont transférées de la facturation CRM à la
gestion comptable ERP. Exemple de pays = DE Allemagne Affectez les codes TVA par défaut suivants au pays de départ DE = Allemagne : Code TVA 0 % = A0 Code TVA = A1 Saisissez les entrées dépendantes décrites dans la table suivante pour le code TVA. |
Table 1 : Entrées dépendantes pour les codes TVA A0 et A1 avec le pays de départ Allemagne pour le transfert à la comptabilité fournisseurs (FI-AP)
Catégorie de taxe |
Code de direction |
Événement fiscal |
Type de taxe |
ID taux de taxe |
Code d'imput. |
Code TVA |
1 |
2 |
200 |
TVA |
FULL |
Initiale |
V1 |
1 |
2 |
200 |
TVA |
AUCUN |
Initiale |
V0 |
Options de Tax Transaction Engine
Définir juridiction fiscale
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Composantes inter-applications ® Transaction Tax Engine ® Options du traitement de la taxe ® Juridiction fiscale ® Définir juridiction fiscale. |
Dans cette activité IMG, vous définissez la localisation fiscale et affectez une communauté si nécessaire. Le système prend uniquement en charge UE. Exemple de pays = DE Allemagne Communauté Début de validité = 01.01.2000 Fin de validité = 31.12.2099 Communauté = UE |
Définir zones de variantes de l'arbre de décision
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Composantes inter-applications ® Transaction Tax Engine ® Options techniques ® Définir zones de variantes arborescence de décision pour déclaration honor. |
Dans cette activité IMG, vous définissez les éléments suivants : o Variable de catalogue de zones o Zones disponibles pour la variante de catalogue de zones pour l'arbre de décision pour la détermination d'un événement fiscal Exemple de l'Allemagne : Activez les zones suivantes dans la variante de catalogue de zones « TVA » (Catalogue de zone TVA) selon la table ci-dessous pour le type d'arbre de décision « TXDT ». |
Table 3 : Zones à activer pour le type d'arbre de décision « TXDT » dans la variante de catalogue de zones « TVA » (Catalogue de zones TVA)
Paramètre |
Zone utilisée |
Utilisation |
BusinessProcess |
X |
1 Zones de test |
BusinessTransaction |
X |
1 Zones de test |
Community |
X |
1 Zones de test |
Country |
X |
1 Zones de test |
DirectionIndicator |
X |
1 Zones de test |
ExemptedRegion |
X |
1 Zones de test |
ExemptedRegionStatus |
X |
1 Zones de test |
OrgUnitValue |
X |
1 Zones de test |
OwnPartnerID |
X |
1 Zones de test |
PartnerID |
X |
1 Zones de test |
PartnerTaxGroup |
X |
1 Zones de test |
PartnerTaxNumber |
X |
1 Zones de test |
PartnerTaxability |
X |
1 Zones de test |
ProductTaxGroup |
X |
1 Zones de test |
ProductTaxability |
X |
1 Zones de test |
Region |
X |
1 Zones de test |
TaxEvent |
X |
3 Zone cible |
TaxFromRole |
X |
3 Zone cible |
TaxTariffCode |
X |
1 Zones de test |
TaxToRole |
X |
3 Zone cible |
TransactionPropertyValue |
X |
1 Zones de test |
UsageShipTo |
X |
1 Zones de test |
Définir options TVA
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Composantes inter-applications ® Transaction Tax Engine ® Options du traitement de la taxe ® Détermination et calcul de la taxe ® Définir options TVA |
Dans cette activité IMG, vous définissez les éléments suivants : ● Type de taxe et caractéristiques du type de taxe (comme le pays, le groupe d'imposition et le motif de déductibilité, etc.) ● Événements fiscaux et caractéristiques des événements fiscaux (comme les schémas de calcul et les types de taxe des pays affectés) ● Code d'utilisation produit Exemple de pays = DE Allemagne Paramétrez les options supplémentaires pour les options du Customizing standard, décrites dans les tables suivantes. |
Table 2 : Événements fiscaux supplémentaires pour l'Allemagne (DE)
Événement fiscal |
Non imposable |
Direction |
Triangle UE |
Désignation |
20 |
X |
2 Entrante |
|
TVA déductible, non imposable |
200 |
|
2 Entrante |
|
TVA déductible – Acquisition nationale |
Table 3 : Affectation d'un type de taxe à l'événement fiscal 200 pour l'Allemagne (DE)
Type de taxe |
Désignation |
TVA |
TVA sur C. A. |
Table 4 : Affectation d'une procédure de calcul de la taxe à l'événement fiscal 200 pour l'Allemagne (DE)
Fin de validité |
Date de début de validité |
Schéma de détermination du prix |
Procédure |
31.12.9999 |
01.01.2000 |
200002 |
TVA déductible TVA 1 |
Définir détermination évènement taxe
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
||||||||
Guide d'implémentation SAP ® Composantes inter-applications ® Transaction Tax Engine ® Options du traitement de la taxe ® Détermination et calcul de la taxe ® Définir détermination évènement taxe |
Dans cette activité IMG, vous définissez des règles pour la détermination de la taxe via l'utilisation de l'arbre de décision.
|
Affecter détermination évènement taxe et règles de calcul
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Composantes inter-applications ® Transaction Tax Engine ® Options du traitement de la taxe ® Détermination et calcul de la taxe ® Affecter détermination évènement taxe et règles de calcul |
Les options sélectionnées dans cette activité IMG définissent la détermination d'un événement fiscal et le schéma de calcul. Ces options sont définies pour chaque pays. Cette activité contient les sous-activités suivantes : ● Affecter arbre de décision Les arbres de décision, qui ont été définis dans l'activité IMG Définir détermination évènement taxe, sont disponibles. ● Affecter schéma de calcul de taxe ● Affecter devise de reporting et autres sous-activités. Exemple de pays = DE Allemagne Définissez les options décrites dans les tables ci-dessous. |
Table 5 : Affectation d'un arbre de décision pour l'Allemagne (DE)
Fin de validité |
Date de début de validité |
ID arbre de décision |
Désignation |
31.12.9999 |
01.01.2000 |
IPM_EU_DE |
IPM Allemagne |
Table 6 : Affectation d'une procédure de calcul de la taxe pour l'Allemagne (DE)
Schéma de détermination du prix |
Affectation étendue |
Schéma de détermination du prix |
100001 |
|
Taxe collectée TVA |
200002 |
|
TVA déductible TVA 1 |
Table 7 : Affectation d'une devise de reporting pour l'Allemagne (DE)
Date de fin de validité |
Unité de devise |
31.12.2001 |
DEM |
31.12.9999 |
EUR |
Définir taxabilité du partenaire
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Composantes inter-applications ( Transaction Tax Engine ( Options du traitement de la taxe ( Détermination et calcul de la taxe ( Définir taxabilité du partenaire |
Dans cette activité IMG, vous définissez la soumission du partenaire à une taxe. Cela permet de classifier un partenaire pour la détermination de la taxe. La soumission du partenaire à une taxe peut être utilisée dans l'arbre de décision de l'événement fiscal. Les options suivantes sont fournies dans le système standard : 100 Société 200 Personne physique |
Définir la soumission du produit à une taxe
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Composantes inter-applications ® Transaction Tax Engine ® Options du traitement de la taxe ® Détermination et calcul de la taxe ® Définir la soumission du produit à une taxe |
Dans cette activité IMG, vous définissez l'assujettissement du produit à la taxe. Vous classifiez un produit en fonction de facteurs fiscaux. L'assujettissement du produit à la taxe peut être utilisé dans l'arbre de décision de l'événement fiscal. Les options suivantes sont fournies dans le système standard : 100 Produit 200 Service 300 Échange |
Définir code de taxe et clé de détermination des comptes
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ( Composantes inter-applications ( Transaction Tax Engine ( Options du traitement de la taxe ( Détermination et calcul de la taxe ( Définir code de taxe et clé de détermination des comptes |
Dans cette activité IMG, vous définissez le code TVA et la clé de détermination des comptes utilisés pour transférer des factures CRM à ERP pour le reporting fiscal. Exemple de pays = DE Allemagne 1. Insérez une nouvelle clé de détermination des comptes pour la TVA déductible. 2. Saisissez les codes TVA et les événements fiscaux ou les taux et paramètres décrits dans les tables suivantes pour le pays DE = Allemagne. |
Table 8 : Code TVA pour l'Allemagne (DE)
Code TVA |
Date de fin de validité |
Date de début de validité |
Désignation |
V0 |
31.12.9999 |
01.01.1990 |
TVA, entrante 0 % |
V1 |
31.12.9999 |
01.01.1990 |
TVA, entrante 16 % |
V2 |
31.12.9999 |
01.01.1990 |
TVA, entrante 7 % |
Table 9 : Événements fiscaux pour le code TVA V0
Événement fiscal |
Par défaut |
Désignation |
20 |
X |
Non imposable |
Table 10 : Taux et paramètres pour le code TVA V0
Type de taxe |
Date de fin de validité |
ID taux de taxe |
Date de début de validité |
Clé dét. comptes |
ID taux non récup. |
Code d'imput. |
|
31.12.9999 |
|
01.01.1996 |
VST |
|
|
Table 11 : Événements fiscaux pour le code TVA V1
Événement fiscal |
Par défaut |
Désignation |
200 |
X |
TVA déductible – Acquisition nationale |
Table 12 : Taux et paramètres pour le code TVA V1
Type de taxe |
Date de fin de validité |
ID taux de taxe |
Date de début de validité |
Clé dét. comptes |
ID taux non récup. |
Code d'imput. |
TVA |
31.12.9999 |
FULL |
01.01.1996 |
VST |
AUCUN |
10 |
Table 13 : Événements fiscaux pour le code TVA V2
Événement fiscal |
Par défaut |
Désignation |
200 |
X |
TVA déductible – Acquisition nationale |
Table 14 : Taux et paramètres pour le code TVA V2
Type de taxe |
Date de fin de validité |
ID taux de taxe |
Date de début de validité |
Clé dét. comptes |
ID taux non récup. |
Code d'imput. |
TVA |
31.12.9999 |
HALF |
01.01.1996 |
VST |
AUCUN |
10 |
Gérer exonérations et taux de taxe
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Composantes inter-applications ® Transaction Tax Engine ® Options du traitement de la taxe ® Détermination et calcul de la taxe ® Exonérations et taux TVA ® Gérer exonérations et taux de taxe |
Dans cette activité IMG, vous définissez les exonérations, les taux d'imposition et la déductibilité pour chaque pays et type de taxe. Exemple de pays = DE Allemagne Saisissez les montants de la condition décrits dans la table suivante pour le pays DE = Allemagne, type de taxe TVA et séquence d'accès 130 = groupe de taxes auquel appartient le produit/groupe d'imposition du partenaire |
Table 30 : Montants de la condition pour le pays DE = Allemagne, type de taxe TVA et séquence d'accès 130 = groupe de taxes auquel appartient le produit/groupe d'imposition du partenaire
Groupe d'impos. du partenaire |
Groupe de taxes auquel appartient le produit |
Montant/Pour-centage |
Devise (%) |
par |
ID taux de taxe |
Provenance |
à |
FULL |
FULL |
16.000 |
% |
0 |
FULL |
01.01.1990 |
31.12.9999 |
AUCUN |
FULL |
0.000 |
% |
0 |
NOBP |
01.01.1990 |
31.12.9999 |
FULL |
HALF |
7.000 |
% |
0 |
HALF |
01.01.1990 |
31.12.9999 |
AUCUN |
HALF |
0.000 |
% |
0 |
NOBP |
01.01.1990 |
31.12.9999 |
FULL |
AUCUN |
0.000 |
% |
0 |
NOP |
01.01.1990 |
31.12.9999 |
AUCUN |
AUCUN |
0.000 |
% |
0 |
NOBP |
01.01.1990 |
31.12.9999 |
Affecter objets à partir de systèmes externes
Activité de Customizing (SAP CRM) |
Option |
Guide d'implémentation SAP ® Composantes inter-applications ® Transaction Tax Engine ® Utilitaires ® Affecter objets à partir de systèmes externes |
Dans cette activité IMG, vous définissez la manière dont les objets de systèmes externes sont comparés avec les objets existants du système TTE. Vous devez effectuer cette activité du Customizing après chaque mise à jour afin de pouvoir vous assurer que les montants de la condition sont complets et corrects. Le système CRM est connecté à un système ERP. Ce système a été défini dans la première activité (Définir ID de système externe). Un code TVA différent a été défini dans chaque système. 1. Saisissez l'ID du système appelant. Il doit s'agir du nom du système logique de la table T000. 2. Sélectionnez l'objet que vous souhaitez affecter. 3. Entrez les données requises. 4. Choisissez Sauvegarder. Exemple de pays = DE Allemagne Saisissez l'ID du système externe, tel que DMMCLNT771. Effectuez les saisies décrites dans les tables ci-dessous. |
Table 15 : Affectation d'un type de taxe à l'ID du système externe pour l'Allemagne (DE)
Pays |
Type de taxe externe |
Type de taxe |
FR |
TVA |
TVA |
Table 16 : Affectation de la clé de détermination des comptes à l'ID du système externe
Clé de détermination des comptes externe |
Clé dét. comptes |
MWS |
MWS |
VST |
VST |
Table 17 : Affectation d'un code TVA à l'ID du système externe pour le pays DE = Allemagne
Pays |
Code TVA externe |
Date de fin de validité |
Date de début de validité |
Code TVA |
FR |
A0 |
31.12.9999 |
01.01.1990 |
A0 |
FR |
A1 |
31.12.9999 |
01.01.1990 |
A1 |
FR |
A2 |
31.12.9999 |
01.01.1990 |
A2 |
FR |
V0 |
31.12.9999 |
01.01.1990 |
V0 |
FR |
V1 |
31.12.9999 |
01.01.1990 |
V1 |
FR |
V2 |
31.12.9999 |
01.01.1990 |
V2 |
Options dans SAP ERP
Définissez les options suivantes dans le Customizing de ERP à l'aide de la transaction SPRO.
Affecter pays au schéma de calcul
Activité du Customizing (SAP ERP) |
Option |
Guide d'implémentation SAP Customizing ® Comptabilité financière ® Options générales pour la comptabilité financière ® TVA sur C.A. ® Options de base ® Affecter pays au schéma de calcul |
Dans cette activité IMG, vous saisissez la clé pour le schéma de calcul pour chaque pays ; elle définit les conditions admissibles pour chaque document et la séquence de conditions dans le document. Exemple de pays = DE Allemagne Saisissez le schéma de calcul TAXD pour le pays DE = Allemagne. |
Définir les codes TVA sur C. A.
Activité du Customizing (SAP ERP) |
Option |
Guide d'implémentation SAP Customizing ® Comptabilité financière ® Options générales pour la comptabilité financière ® TVA sur C.A. ® Calcul ® Définir les codes TVA sur C. A. |
Dans cette activité IMG, vous définissez votre propre code TVA sur chiffre d'affaires pour chaque pays où se trouve l'une de vos sociétés. Chaque code contient un ou plusieurs taux d'imposition pour les différents types de taxe. Si vous voulez déclarer des ventes exonérées ou non imposables aux autorités, définissez un taux d'imposition avec la valeur 0. Exemple de pays = DE Allemagne Saisissez les taux d'imposition suivants pour le pays DE = Allemagne, schéma de calcul TAXD et type de taxe V : 1. Taux d'imposition Code TVA = V0 Catégorie de taxe = TVA déductible Clé de détermination des comptes = VST Taux de TVA : 0 2. Taux d'imposition Code TVA = V1 Catégorie de taxe = TVA déductible Clé de détermination des comptes = VST Taux de TVA : 15 000 |