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Documentation processus Génération des écarts de recalcul Localiser le document dans l'arbre de navigation

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Si vous modifiez de manière rétroactive certains éléments de salaire d'un salarié, les montants des écarts sont calculés, puis transmis comme écarts de recalcul à la période de paie en cours.

Déroulement

Si des éléments de salaire sont modifiés de manière rétroactive, le montant de la rubrique /560 (Net à payer) n'est pas modifié. Les écarts de recalcul sont calculés, puis transmis de la manière suivante :

...

       1.      Un nouveau net à payer est calculé pour la période de paie précédente, mais cette valeur n’est pas sauvegardée dans le résultat de paie.

       2.      L'écart entre le nouveau net à payer et le net à payer d’origine est calculé pour le résultat de calcul rétroactif.

·         Si le nouveau net à payer est supérieur au net à payer d’origine, le salarié perçoit un paiement arriéré. Dans ce cas, le montant manquant transféré au salarié est sauvegardé avec un signe négatif dans la rubrique /551 (Écart de recalcul).

·         Si le nouveau net à payer est inférieur au net à payer d’origine, le salarié doit effectuer un remboursement. L'écart est retenu dans la période de paie en cours. Dans ce cas, le montant en excès transféré au salarié est sauvegardé avec un signe positif dans la rubrique /551 (Écart de recalcul).

       3.      Le montant de la rubrique /551 (Écart de recalcul) est alors transféré du résultat de calcul rétroactif avec un signe annulé au résultat de paie de la période de paie en cours, puis sauvegardé dans la rubrique /552 (Imputation ultérieure période précédente).

·         Si le salarié perçoit un paiement arriéré, le signe négatif (-) devient positif (+).

·         Si le salarié doit effectuer un remboursement, le signe positif (+) devient négatif (-).

Les rubriques /551 (Écart de recalcul) et /552 (Imputation ultérieure période précédente) ont par conséquent toujours des signes opposés : positif (+) et négatif (-) :

Modification

Signe de la rubrique /551 (Écart de recalcul) dans le résultat de calcul rétroactif

Signe de la rubrique /552 (Imputation ultérieure période précédente) dans le résultat de la période de paie en cours

L'élément de rémunération d'un salarié est augmenté de manière rétroactive.

Négatif

Positif

L'élément de rémunération d'un salarié est diminué de manière rétroactive.

Positif

Négatif

Voir aussi :

Lien structureEnregistrement des écarts de recalcul

 

 

 

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