Calcul des taux d’option 

Définition

Les taux d’option sont liés à la TVA déductible pour les objets immobiliers. Le taux d'option indique le pourcentage de la TVA déductible, comptabilisée à l'origine comme entièrement déductible, qui est réellement déductible pour un objet immobilier.

Le système calcule le taux d'option sur une base mensuelle, à l’aide de la méthode renseignée pour l'objet en question à la date de calcul. La méthode de calcul du taux d'option soit mentionne un taux d'option fixe, soit déclenche un calcul automatique. S’il s’agit d’un calcul automatique, le taux d'option est normalement équivalent au pourcentage de l'objet qui est loué à usage professionnel. Ce pourcentage peut être fixé, par exemple, en calculant le ratio entre les surfaces (ou volumes) à usage professionnel et non professionnel.

Lorsqu'un objet est entièrement à usage professionnel, le taux d'option de l'objet est égal à 100 %.

Vous pouvez toujours modifier les taux d'option ou effectuer des comptabilisations ultérieures, même après l’enregistrement de la TVA déductible.

Conditions préalables

Customizing

Dans le Customizing de la Gestion des biens immobiliers flexibles, indiquez les méthodes de calcul du taux d'option pour vos objets immobiliers. (Ceci n'est pas encore possible pour les unités de décompte dans la version 1.10). Pour ce faire, sélectionnez le chemin suivant dans le menu applicatif :

Customizing ® Gestion des biens immobiliers flexibles ® Calcul des taux d’option et ventilation de la TVA déductible ® Méthodes de calcul des taux d’option.

Ventilation de la TVA déductible

La condition préalable pour la ventilation de la TVA déductible est qu’elle soit activée dans la société. Dans les sociétés pour lesquelles ce code n'est pas activé, le système peut calculer et enregistrer les taux d'option à l'aide de la méthode de calcul saisie, mais il n'est pas possible de ventiler la TVA déductible.

Dans la version 1.10, il n'est pas encore possible de ventiler la TVA déductible.

Procédure

Vous pouvez simuler le calcul du taux d'option ou lancer une exécution réelle.

Saisissez vos critères de sélection et choisissez les objets immobiliers pour lesquels vous voulez calculer les taux d'option.Cliquez sur  Exécuter.

Vous obtenez la liste des taux d’option calculés. Pour consulter le journal des erreurs relatif au calcul des taux d’option, sélectionnez  Journal des erreurs.