Sorties d’immobilisation 

Applications

La sortie d’immobilisation représente le retrait partiel ou complet d’une immobilisation des immobilisations existantes. Ce retrait d’une immobilisation (ou d’une partie d’une immobilisation) est enregistré en comptabilité comme une sortie d’immobilisation. Selon les dispositions en vigueur en matière d’organisation ou selon l’opération commerciale qui entraîne la sortie, vous pouvez distinguer les types de sorties suivants :

·        une immobilisation est vendue et sa cession dégage un produit comptabilisé avec une écriture de contrepartie sur un compte client ;

·        une immobilisation est vendue et sa cession dégage un produit comptabilisé avec une écriture de contrepartie sur un compte de virements internes ;

·        une immobilisation est mise au rebut, sans produit ;

·        une immobilisation est vendue à une entreprise liée (voir Comptabilisation manuelle de la sortie d’un transfert inter-sociétés).

Déroulement

Le système offre des transactions et des codes mouvements spécifiques pour chacun de ces différents types de sorties.

Sorties d’immobilisation

Sortie avec produit de cession sur un compte client

Le système vous permet de comptabiliser l’écriture d’entrée sur compte client, l’écriture de produit et la sortie d’immobilisation en une seule étape. Dans le cadre de cette opération comptable, vous devez d’abord comptabiliser le produit (écriture de débit sur un compte client, de crédit sur un compte de produits sur cession d’immobilisations), puis la sortie d’immobilisation. Un code dans l’opération comptable indique que le système enregistre la sortie d’immobilisation après la comptabilisation du produit.

Il faut au préalable que le compte de produits sur lequel le produit doit être comptabilisé en Comptabilité financière dispose, au niveau de ses données de base, d’une variante de statut de zones dans laquelle la zone Sortie d’immobilisation (catégorie Comptabilité des immobilisations) est définie comme obligatoire ou facultative. Définissez la variante de statut de zones dans le Customizing de la Comptabilité financière (Options de base de la Comptabilité financière ® Pièce ® Poste individuel ® Paramètres).

Comptabilisation de la plus-value ou de la moins-value

Lorsque vous utilisez les codes mouvements standard, le système crée automatiquement une écriture de plus-value ou de moins-value ainsi qu’une écriture de rapprochement de produit en plus des écritures de correction des amortissements cumulés et des immobilisations. Cette comptabilisation de la plus-value ou de la moins-value ainsi que l’écriture de produits ne dépendent pas du code mouvement. La création automatique de ces écritures est gérée par le code Pertes/Produits de cessions d’immo. dans la définition du code mouvement. Si vous n’utilisez pas ce code, vous devez les passer manuellement.

Dans une situation exceptionnelle, une sortie d'immobilisation intégrée avec produit peut également être comptabilisée même si l’immobilisation n’affiche pas de coûts d’acquisition et de production dans le tableau directeur.

Pour plus d’informations sur les méthodes de comptabilisation des plus-values ou des moins-values, voir Comptabilisation de la plus-value/moins-value.

Sortie sans produit

Une sortie sans produit correspond au retrait d’une immobilisation des immobilisations existantes sans qu’aucun produit ne soit réalisé, comme dans le cas d’une mise au rebut. Lorsque vous utilisez cette option de comptabilisation, le système ne passe pas d’écritures sur le compte de résultat, mais il comptabilise une « perte pour sortie d’immobilisation sans produit » du montant de la valeur résiduelle de l’immobilisation sortie.

Sortie complète et partielle

Une sortie d’immobilisation peut concerner une immobilisation entière (sortie complète) ou une partie d’immobilisation (sortie partielle). Dans les deux cas, le système détermine automatiquement, à l’aide des dates de sortie saisies, les montants à décharger pour chaque tableau d’évaluation. Vous pouvez lancer la sortie partielle d’une immobilisation par la saisie d’un des éléments suivants :

·        le montant des coûts d’acquisition et de production sortis ;

·        un pourcentage ;

·        une quantité.

Lorsque vous saisissez le montant des coûts d’acquisition et de production sortants, le système détermine le pourcentage à sortir de l’immobilisation à l’aide du premier tableau d’évaluation dans lequel l’enregistrement doit être effectué. Il détermine le pourcentage du montant des coûts d’acquisition et de production sortants et utilise ce même pourcentage pour d’autres tableaux. Vous pouvez également saisir une quantité si vous ne précisez pas de montant de cession ni de pourcentage. Le système compare cette quantité à la quantité totale de l’immobilisation et obtient ainsi un rapport qui représente le pourcentage de sortie de l’immobilisation, la part de l’immobilisation soustraite des immobilisations existantes. Il peut également s’avérer nécessaire de corriger manuellement les montants de sortie calculés par le système dans des tableaux d’évaluation individuels. Le système recalcule ensuite les montants de sortie pour ce tableau et tous ceux qui en dépendent.

La date de référence de la sortie est enregistrée dans la fiche immobilisation. Vous ne pouvez pas comptabiliser de mouvements antérieurs à la date de valeur de la dernière sortie. Si vous devez néanmoins comptabiliser un tel mouvement, vous devez d’abord contre-passer toutes les sorties postérieures à la date de valeur de cet enregistrement ultérieur. Ce n’est qu’ensuite que vous pouvez enregistrer à nouveau les sorties.

Code mouvement (entrées d’exercices précédents ou de l’exercice en cours)

Vérifiez que le code mouvement choisi est correct dans les deux cas de sorties (complète et partielle). Pour la sortie complète d’une immobilisation entrée au cours d’exercices précédents, vous devez toujours sélectionner un code mouvement destiné aux entrées réalisées dans les exercices précédents. Une sortie partielle peut toujours se référer aux entrées réalisées soit au cours d’exercices précédents, soit pendant l’exercice en cours.

La sortie complète d’une immobilisation n’est possible que si tous les mouvements la concernant ont été enregistrés avec une date de valeur située antérieure à la date de référence de la sortie de cette immobilisation. Vous devez rapprocher ou contre-passer les acomptes et les mesures d’encouragement en faveur des investissements enregistrés au cours du même exercice que la sortie avant d’enregistrer la sortie complète.

Les entrées d'immobilisation de l'exercice précédent et de l'exercice en cours sont affichées de façon séparée dans la pièce.

Quotes-parts d’amortissement

En fonction de la date de référence et de la gestion des périodes, le système fixe automatiquement la période de référence de la sortie. Il détermine automatiquement, jusqu’à la période de référence (sortie), tout amortissement applicable à la partie sortante de l’immobilisation. Il supprime automatiquement cet amortissement au moment de la comptabilisation de la sortie. Cette procédure garantit un pourcentage de la valeur comptable sortie identique à celui des coûts d’acquisition et de production sortis.

Graphique : détermination des quotes-parts d’amortissement

Le système comptabilise automatiquement les quotes-parts d’amortissement sorties à la sortie d’une immobilisation. Vous pouvez définir des codes mouvements particuliers pour cette écriture automatique. Ces codes mouvements doivent être saisis dans la définition du Customizing relative aux codes mouvements de sortie ou de transfert (Amortissements). Les codes mouvements spécifiques des quotes-parts d’amortissement sont particulièrement importants dans le cadre des consolidations de groupe, car ils permettent d’identifier le mouvement individuel en tant que sortie de transfert.

Les codes mouvements standard fournis par SAP sont déjà définis de cette façon. Le système utilise le code mouvement 290 pour les quotes-parts avec sorties. Pour les transferts, il utilise les codes mouvements 390/395 (sortie/entrée de transfert).

Sortie de biens de moindre valeur

La sortie de biens de moindre valeur est soumise à certaines conditions. En règle générale, il convient de simplifier les opérations commerciales concernées en raison du grand nombre d’immobilisations à sortir. Il n’est pas nécessaire de comptabiliser effectivement la sortie de biens de moindre valeur (BMV) de façon à faire apparaître correctement les mouvements d’immobilisation dans la grille d’évolution des immobilisations. Il est possible de simuler les sorties des biens de moindre valeur au cours d’une période déterminée. Vous devez saisir les catégories d’immobilisations des BMV et la période de simulation dans l’écran initial de la grille d’évolution des immobilisations (voir Grille d’évolution des immobilisations).

Si vous désirez comptabiliser réellement la sortie de biens de moindre valeur, vous devez suivre la méthode habituelle des sorties d’immobilisation.

Sortie simultanée de plusieurs numéros subsidiaires d'immobilisation

Le système vous permet de comptabiliser la sortie complète de plusieurs numéros subsidiaires d’immobilisation en une seule étape à l’aide de l’entrée générique « *  » dans la zone des numéros subsidiaires d’immobilisation. Le système passe les écritures d’immobilisation et d’amortissement pour chaque numéro subsidiaire d’immobilisation.

Les produits de cession sont affectés proportionnellement à chaque numéro subsidiaire d’immobilisation d’après sa valeur d’acquisition (y compris les réévaluations).

Sortie d’immobilisations avec encouragement à l’investissement

Pour plus d’informations sur les particularités de la sortie d’immobilisations avec encouragement à l’investissement, voir Encouragement à l’investissement géré au passif du bilan et Encouragement à l’investissement géré à l’actif du bilan.

Frais de sortie

Il est possible, à des fins statistiques, de saisir les frais de sortie (par exemple les frais de suppression ou d’enlèvement) pendant l’écriture de sortie. L’état standard associé aux sorties d’immobilisation (Système d’inform.) affiche ces frais dans une zone spéciale. Il est à noter que cet état reprend séparément la plus-value/moins-value et les frais de sortie. En outre, les frais de sortie ne sont pas automatiquement transférés en Comptabilité analytique.

Sorties en masse

Lorsqu’une entreprise vend une partie importante de ses immobilisations (telles qu’une division ou un bâtiment), il est nécessaire de comptabiliser la sortie de toutes les immobilisations individuelles qui composent l’ensemble. Comme le nombre d’immobilisations affectées peut être très élevé, la composante Comptabilité des immobilisations (FI-AA) vous permet de passer les écritures nécessaires à l'aide d’un traitement en masse. Pour plus d’informations, voir Sorties en masse.