Les éléments de l'organigramme technique qui sont des mesures d'investissement ayant une immobilisation en cours correspondante peuvent se voir affecter d'autres objets subordonnés. Ceux-ci peuvent être des réseaux d'activités, des ordres ou des éléments de l'organigramme technique. Ces objets subordonnés posent des problèmes spécifiques au moment de l'imputation.

Les réseaux ne peuvent pas être traités comme des mesures d'investissement, car ils ne peuvent pas être liés aux immobilisations en cours. Toutefois, vous pouvez créer un lien indirect en les affectant à un élément de l'organigramme technique.

Vous devez cependant d'abord imputer tous les réseaux affectés à l'élément de l'organigramme technique à cet élément (imputation multiple). Par conséquent, vous devez saisir l'élément de l'organigramme technique en tant que récepteur dans la règle de compensation du réseau. Vous pouvez ensuite imputer l'élément de l'organigramme technique aux immobilisations ou à d'autres récepteurs extérieurs au projet. Cette procédure garantit que toutes les valeurs réelles des activités du réseau seront communiquées à l'élément de l'organigramme technique et seront disponibles pour une éventuelle inscription à l'actif sur l'immobilisation en cours.

Vous pouvez imputer des ordres ou des éléments de l'organigramme technique (OTP) affectés à une mesure d'investissement, à l'aide de la méthode décrite ci-dessous :

• L'ordre, ou l'élément d'OTP subordonné, est lui-même une mesure d'investissement et il est imputé directement en tant qu'objet séparé aux récepteurs finaux (immobilisations). Vous ne devez pas imputer l'objet subordonné à la mesure d'investissement supérieure.

• L'ordre, ou l'élément d'OTP subordonné, n'est pas une mesure d'investissement, mais l'élément d'OTP auquel il appartient est la mesure d'investissement. L'ordre, ou l'élément d'OTP subordonné, doit alors être imputé à l'élément d'OTP supérieur. L'imputation périodique de l'élément d'OTP supérieur ne peut être comptabilisée qu'après l'imputation de tous les objets subordonnés par nature comptable à la mesure d'investissement.