Montants des capitaux 

Définition

Les montants des capitaux caractérisent un contrat à une date de calcul donnée.

Le système distingue les montants des capitaux basés sur le contrat, basés sur le flux et dérivés. Les montants des capitaux basés sur le contrat résultent des conditions et des données de prêt/emprunt. Les montants des capitaux basés sur le flux sont calculés à l’aide des flux. Les montants des capitaux dérivés sont obtenus lorsque vous additionnez les montants des capitaux basés sur le flux et sur le contrat ou lorsque vous calculez l’écart entre ceux-ci.

Utilisation

Vous pouvez afficher les montants des capitaux dans les données de base de la page à onglet Données de base en sélectionnant Modifier contrat ou Afficher contrat. Vous pouvez ajouter d’autres montants des capitaux à l’aide du bouton de commande Montants des capitaux. Vous pouvez également accéder à ce bouton par les fonctions Afficher le flux de trésorerie ou Calculer le flux de trésorerie.

Calcul des montants des capitaux :

·        Lorsque vous calculez les capitaux affichés dans la page à onglet Données de base, tous les flux comptabilisés sont inclus. Cela vaut aussi pour les capitaux auxquels vous pouvez accéder via la fonction Modifier contrat en sélectionnant Montants des capitaux.

·        En sélectionnant Modifier les paramètres de calcul, vous pouvez entrer une date de référence de calcul pour le calcul des montants des capitaux affichés dans les fonctions Afficher contrat, Afficher le flux de trésorerie et Calculer le flux de trésorerie lorsque vous sélectionnez Montants des capitaux. Vous avez le choix entre les options suivantes lorsque vous sélectionnez les flux à inclure dans le calcul des montants des capitaux jusqu’au jour de référence saisi.

¡        Tous les flux

¡        Uniquement les flux comptabilisés

¡        Uniquement les flux comptabilisés et protégés

Les flux protégés sont des enregistrements prévisionnels dont les échéances tombent dans la période de validité avant la prorogation.

Une analyse peut être exécutée après l’échéance ou après la date comptable.

Structure

Montants des capitaux basés sur le contrat

·        Capital du contrat

Le capital de contrat est le capital engagé convenu à l’origine avec l’emprunteur pour toute la période d’échéance du prêt/emprunt.

·        Capital du contrat en cours

Le capital du contrat en cours est le capital du contrat après prise en compte de toutes les diminutions et augmentations du capital.

·        Capital engagé

Le capital engagé est le montant du prêt/emprunt que le prêteur a consenti à prêter pour une période de validité. Il correspond à la somme de l’obligation de décaissement et du capital restant au début de la période de validité.

·        Capital engagé actuel

Le capital engagé actuel à une date de référence est le capital engagé dans l’obligation de décaissement et le capital restant. Au début d’une période d’échéance, le capital engagé actuel est égal au capital du contrat. Au début d’une période de validité, le capital engagé actuel est égal au capital engagé.

·        Réduction

Il s’agit du total de toutes les diminutions de capital moins le total de toutes les augmentations de capital pour la période de validité en cours jusqu’à un jour de référence.

Montant des capitaux basés sur le flux

·        Capital versé (devise du contrat/interne)

Le capital versé à un jour de référence est le montant que le partenaire prêt/emprunt reçoit réellement. Il correspond en principe au total de tous les décaissements et de tous les transferts de capitaux (entrées).

Le capital versé dans la devise interne est calculé à partir des montants en devise interne des flux actuels.

	Capital		Flux
		+	Décaissements
		+	Transferts de capitaux (entrée)
		-	Remboursements continus

·        Remboursement exceptionnel

Il s’agit du total des sorties de capitaux et des remboursements exceptionnels jusqu’à un jour de référence. Un remboursement exceptionnel peut être créé à partir des conditions ou saisi manuellement à l’aide d’une fonction applicative. Dans le cas des prêts/emprunts sur titre de créance, les gains/pertes de change correspondants et les régularisations de report/déport proportionnelles au capital sont compris dans le calcul, en plus des remboursements exceptionnels.

·        Encaissement de remboursement exceptionnel

Il s’agit du total des sorties de capitaux et des encaissements qui résultent des remboursements exceptionnels jusqu’à un jour de référence. Dans le cas des prêts/emprunts sur titre de créance, les gains/pertes de change correspondants et les régularisations de report/déport proportionnelles au capital sont compris dans le calcul, en plus des remboursements exceptionnels.

·        Remboursement planifié

Il s’agit du total des remboursements planifiés basés sur des conditions jusqu’à un jour de référence. Il peut inclure les remboursements par versements périodiques, les annuités et les remboursements finaux.

·        Encaissement de remboursement planifié

Il s’agit du total des encaissements des remboursements planifiés basés sur des conditions jusqu’à un jour de référence.

Montants des capitaux dérivés

·        Obligation de décaissement

Il s’agit de l’obligation de décaissement à un jour de référence dans le montant qui peut toujours être décaissé ou transféré à partir d’un autre contrat. Elle correspond en principe à l’écart entre le capital du contrat en cours et le capital versé.

	Capital		Flux
+	Capital du contrat en cours
-	Capital versé
		+/-	Correction euro pour l’engagement de décaissement

·        Capital restant (devise du contrat/interne)

Le capital restant à un jour de référence est le solde du compte de bilan. Il correspond en principe à l’écart entre le capital versé et le total de tous les remboursements et de toutes les sorties de capitaux qui en résultent. Dans le cas de la capitalisation des intérêts, l’intérêt est également compris dans le calcul. La différence entre le capital restant et le capital restant nominal est que les reports/déports qui n’ont pas encore été régularisés sont pris en compte pour les titres de créance qui sont comptabilisés net. Ceci est dû au fait que le report/déport est géré au niveau de la position et non du compte de régularisation.

Le capital restant dans la devise interne est calculé à partir des montants en devise interne des flux correspondants et inclut également les gains et pertes de change.

	Capital		Flux
	Capital versé
		-	Transferts de capitaux (sorties)
		-	Remboursements basés sur des conditions
		-	Remboursements exceptionnels
		+	Intérêts capitalisés
		-/+	Report/déport qui n’a pas encore été régularisé pour des titres de créance comptabilisés net.
		+/-	Correction euro pour le capital restant

·        Capital restant nominal (devise du contrat)

Le capital restant nominal à un jour de référence est le montant que le partenaire prêt/emprunt doit encore rembourser. Il correspond en principe à l’écart entre le capital versé et le total de tous les remboursements et de toutes les sorties de capitaux qui en résultent. Dans le cas de la capitalisation des intérêts, l’intérêt est également compris dans le calcul.

	Capital		Flux
	Capital versé
		-	Transferts de capitaux (sorties)
		-	Remboursements basés sur des conditions
		-	Remboursements exceptionnels
		+	Intérêts capitalisés
		+/-	Correction euro pour le capital restant

·        Capital effectif (contrat/devise interne)

Le capital effectif à un jour de référence correspond au capital restant mais prend en compte les encaissements résultant des remboursements et pas les positions débitrices.

Le capital effectif dans la devise interne est calculé à partir des montants en devise interne des flux correspondants et inclut également les gains et pertes de change.

Dans le cas des prêts/emprunts, le capital effectif est égal au capital restant.

·        Obligation de décaissement disponible :

L’obligation de décaissement disponible à un jour de référence est le montant maximum qui peut être décaissé ou comptabilisé à un jour de référence. Ce montant est calculé à partir de l’obligation de décaissement à un jour de référence et prend en compte toutes les modifications du capital (réductions et augmentations) et tous les flux fixes ou protégés postérieurs au jour de référence. Ceux-ci incluent notamment :

¡        les flux de correction euro à partir de l’obligation de décaissement ;

¡        les flux pour lesquels la date de calcul est antérieure au jour de référence ;

¡        les flux fixes et basés sur des conditions (par exemple, les remboursements continus qui ont été comptabilisés, modifiés manuellement ou protégés) ;

¡        les flux qui ne reposent pas sur des conditions, tels que les transferts de capitaux et les décaissements.

Exemple d’obligations de décaissement disponibles

- Prêt
- Capital du contrat : 4 000 euros
- Début de la période d’échéance : 01/01/2000

1. Décaissement : 3 000 euros
Seconde diminution de capital : 1 000

Aux temps A, B ou C, les montants suivants sont les montants maximaux qui peuvent être décaissés :

A : 4 000 euros (obligation de décaissement), 0 euro (obligation de décaissement disponible)

B : 1 000 euros (obligation de décaissement), 0 euro (obligation de décaissement disponible)

C : 0 euro (obligation de décaissement), 0 euro (obligation de décaissement disponible)

1. Décaissement : 3 000
Seconde augmentation de capital : 2 000
Troisième décaissement : 1 000

Aux temps A, B ou C, les montants suivants sont les montants maximaux qui peuvent être décaissés :

A : 4 000 euros (obligation de décaissement), 1 000 euros (obligation de décaissement disponible)

B : 1 000 euros (obligation de décaissement), 1 000 euros (obligation de décaissement disponible)

C : 2 000 euros (obligation de décaissement), 2 000 euros (obligation de décaissement disponible)

·        Capital disponible

Le capital disponible à un jour de référence est le montant maximum qui peut être remboursé ou le transfert comptabilisé pour un prêt/emprunt à un jour de référence. Ce montant est calculé à partir du capital restant nominal à un jour de référence et prend également en compte tous les flux fixes ou protégés postérieurs au jour de référence. Ceux-ci incluent notamment :

¡        les flux de correction euro pour le capital restant ;

¡        les flux pour lesquels la date de calcul est antérieure au jour de référence ;

¡        les flux fixes et basés sur des conditions (par exemple, les remboursements qui ont été comptabilisés, modifiés manuellement ou protégés) ;

¡        les flux qui ne reposent pas sur des conditions, tels que les remboursements exceptionnels, les transferts de capitaux et les décaissements.

Exemple de capital disponible :

- Prêts
- Capital du contrat : 6 000 euros
- Début de la période d’échéance : 01/01/2000
- Remboursements par versements périodiques : 1 000 euros
- Premier décaissement : 4 000 euros

1. Exemple sans flux fixes

Aux temps A, B ou C, les montants suivants sont les montants maximaux (capital disponible) pouvant être remboursés :

A : 4 000 euros

B : 3 000 euros

C : 1 000 euros

Si un paiement exceptionnel est équivalent au capital disponible aux temps A, B ou C, les remboursements ultérieurs basés sur des conditions ne sont pas pertinents.

2. Exemple avec flux fixes

Aux temps A, B ou C, les montants suivants sont les montants maximaux (capital disponible) pouvant être remboursés :

A : 3 000 euros

B : 2 000 euros

C : 0 euro

Si un paiement exceptionnel est équivalent au capital disponible au temps A ou B, le taux des remboursements ultérieurs basés sur des conditions doit être transformé en 0, sinon le remboursement fixe entraîne un excédent de paiement à la fin du flux de trésorerie.

Un remboursement exceptionnel de 2 000 euros au temps A n’est possible que si le taux des remboursements ultérieurs a été ajusté en conséquence. Si ce n’est pas le cas, le remboursement fixe entraîne un excédent de paiement à la fin du flux de trésorerie.

 

3. Exemple avec plusieurs décaissements

Aux temps A, B ou C, les montants suivants sont les montants maximaux (capital disponible) pouvant être remboursés :

A : 3 500 euros

B : 500 euros

C : 500 euros

01.

Aux temps A, B ou C, les montants suivants sont les montants maximaux (capital disponible) pouvant être remboursés :

A : 4 000 euros

B : 1 000 euros

C : 500 euros

Exemple de montants des capitaux

À des fins de simplification, les intérêts ne sont pas inclus.

1. Prêts/emprunts hypothécaires

- Emprunts
- Capital du contrat : 100 000 euros
- Début de la période d’échéance : 01/11/1999
- Première période de validité : 01/11/1999 – 31/12/1999
- Seconde période de validité : 01/01/2000 – 31/03/2000

a) Prêts/emprunts avec remboursements par versements périodiques

Flux de trésorerie

 

Capitaux à une date de référence particulière

 

b) Prêts/emprunts en devise étrangère avec remboursement par versements périodiques

Flux de trésorerie

 

Capitaux à une date de référence particulière

 

2. Prêts sur titre de créance

- Capital du contrat : 100 000
- Taux de décaissement : 98 %
- Système de comptabilisation : net
- Période d’échéance : 01/01/2000 – 31/12/2000

Flux de trésorerie

 

Capitaux à une date de référence particulière