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Documentation fonction Articles : données de TVA Localiser le document dans l'arbre de navigation

Utilisation

Dans la base de données articles, vous gérez les classifications fiscales pour les pays de tous les sites de livraison de l’article, parce que ces données sont nécessaires pour définir les TVA collectées dans l’Administration des ventes (ADV), conjointement avec les données suivantes :

Conditions préalables

Vous avez :

Vous le faites dans le Customizing pour les Fonctions de base (ADV) dans Définir règles relatives à la détermination des taxes.

Vous le faites en accédant au menu SAP standard et en sélectionnant Logistique ® Administration des ventes ® Données de base ® Conditions ® Créer.

Activités

Lorsque vous créez une fiche article, vous ne connaissez normalement pas les sites dans lesquels l’article doit être géré. Ceci signifie que vous ne connaissez normalement pas non plus les pays expéditeurs. Pour cette raison, vous pouvez définir un pays de la déclaration d’honoraires par défaut au niveau du mandant dans le Customizing de la base de données articles dans les Définir options globales.

Si une seule catégorie de TVA existe pour le pays de la déclaration d’honoraires par défaut, vous pouvez spécifier la classification fiscale de l’article directement à l’écran Données de base dans le système Retail standard de SAP. Si la classification fiscale ne correspond pas à la catégorie de TVA du pays de la déclaration d’honoraires par défaut, on vous demande de la corriger. C’est parce que vous pouvez saisir seulement les classifications fiscales qui ont été affectées à la catégorie de TVA dans le Customizing des Fonctions de base (ADV) dans Définir pertinence des fiches pour les taxes.

Si plusieurs catégories de TVA existent pour le pays de la déclaration d’honoraires par défaut, elles sont référencées sur un écran séparé auquel vous pouvez accéder en sélectionnant Données de TVA. Vous devez définir une classification fiscale pour chaque type de taxe. Vous pouvez également saisir des classifications fiscales pour d’autres pays et types de taxe à cet écran.

La classification fiscale que vous spécifiez pour le pays de la déclaration d’honoraires par défaut est une classification fiscale par défaut. Lorsque vous définissez ensuite les sites dans lesquels vous voulez gérer l’article, la classification fiscale par défaut est automatiquement affectée aux pays et aux types de taxe des sites. Si la classification fiscale de valeur par défaut n’est pas autorisée pour une combinaison du pays expéditeur et de la catégorie de TVA, on vous demande de la corriger pour cette combinaison particulière.

Les pays expéditeurs sont déterminés selon les sites affectés à la chaîne de distribution significative.

 

 

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