Résiliation 

Utilisation

Vous pouvez définir les modalités suivantes pour la résiliation des contrats immobiliers :

·        la réglementation des délais ;

·        la réglementation des échéances ;

·        les procédures de résiliation.

Les procédures de résiliation peuvent contenir plusieurs règles de résiliation, comme pour un contrat dans lequel différents délais de préavis s’appliquent au contractant (locataire) et au titulaire du contrat (bailleur) (voir Exemple).

Vous créez les règles de résiliation dans le Customizing. Sélectionnez le menu applicatif suivant :

Customizing ® Gestion des biens immobiliers flexibles ® Contrat ® Résiliation.

Toutefois, vous pouvez également créer les règles et les procédures de résiliation dans le traitement des contrats, sous l'onglet Durée de validité.

Conditions préalables

Le contrat doit posséder le statut actif.

Procédure

Définition des modalités de résiliation

...

       1.      Sous l'onglet Durée de validité, sélectionnez Résiliation dans la table supérieure. Dans la partie inférieure de l'écran, les onglets Résiliation et Calepin s’affichent. Choisissez un type de résiliation.

Les procédures de résiliation standard sont paramétrées dans le Customizing (voir Conditions préalables). Dans la fenêtre du contrat, vous pouvez sélectionner une procédure de résiliation standard et simuler la fonction en cliquant sur  Simuler la résiliation. Si vous avez défini un texte dans le Customizing pour la procédure de résiliation, vous pouvez l'afficher ici en sélectionnant  Afficher le texte.

       2.      Si vous souhaitez créer vos propres règles de résiliation, sélectionnez Procédure de résiliation individuelle.

Dans la vue détaillée, une table apparaît pour que vous puissiez créer les nouvelles réglementations des délais et des échéances en sélectionnant  Créer la règle de résiliation. Dans l'écran suivant, cliquez sur  Ajouter une ligne et saisissez vos données. Sélectionnez  Suite (Entrée). Si vous sélectionnez  Créer avec modèle, vous pouvez importer des règles déjà définies dans le Customizing et les modifier, si nécessaire, dans la vue détaillée du contrat en cliquant sur  Vue détaillée de la règle de résiliation.

 

Exemple : Procédure de résiliation standard - Bail d’habitation

 

Durée du contrat	Délai de préavis - locataire	Délai de préavis - bailleur
01/01/1995 31/12/1999	3 mois	3 mois
01/01/2000 31/12/2002	3 mois	6 mois
à partir du 01/01/2003	3 mois	9 mois

Cette règle s’applique rétrospectivement aux contrats qui ont été signés avant le 01/09/2001.

 

Exécution de la résiliation

Espace navigation ® Processus ® Signifier la résiliation.

Sous l'onglet Résiliation, vous pouvez simuler, activer et annuler une résiliation.

Cliquez sur  et indiquez si vous souhaitez :

·        mettre fin au contrat ;

·        mettre fin à un ou plusieurs objets affectés au contrat.

Pour résilier un objet du contrat, vous devez créer une modalité Signifier la résiliation des objets et affecter celle-ci aux objets en question.

Vous pouvez définir d’autres données de résiliation dans l'écran de détail. Activez la résiliation.