Définition des types d'honoraires 
Définition des types d'honoraires
Utilisation
Il se peut que plusieurs types d'honoraires doivent être déclarés dans une seule et unique transaction commerciale. Le système SAP a recourt aux types d'honoraires pour illustrer ceci. Plusieurs types d'honoraires peuvent être définis dans le système et un ou plusieurs peuvent être affectés dans la fiche fournisseur.
Le type d'honoraires régit la manière selon laquelle la déclaration d'honoraires étendue est calculée, et est défini au niveau national. Au niveau de la date de comptabilisation, il existe deux catégories distinctes de types d'honoraires :
Procédure
Pour paramétrer les options relatives aux types d'honoraires, procédez comme suit à partir du Guide d'implémentation de la Comptabilité financière : Options de base de comptabilité financière
® Déclaration d’honoraires ® Déclaration étendue d’honoraires ® Calcul ® Types d’honoraires ® Types d'honoraires.Type d'honoraires Comptabilisation à la date de la facture
Saisissez les entrées suivantes :
Définissez la désignation du type d'honoraires.
Définissez les détails du calcul des montants de base de la déclaration d'honoraires ainsi que les règles d'arrondi relatives au montant de la déclaration d'honoraires.
Déterminez également si le montant de la déclaration d'honoraires doit être à la fois calculé et comptabilisé ou seulement calculé (c'est le cas en France notamment).
Zone |
Signification |
Montant net |
Le montant de base de la déclaration d'honoraires correspond au montant net du poste individuel. |
Montant net modifié |
Le montant de base de la déclaration d'honoraires correspond au montant net du poste individuel additionné de plusieurs montants de taxe spécifiques. Les clés d'opération associées aux montants de taxe à totaliser doivent être définies pour ce type d'honoraires dans une activité séparée du Customizing. Pour plus d'informations, consultez le Guide d'implémentation (IMG) de la Comptabilité financière sous Options de base de comptabilité financière ® Déclaration d’honoraires ® Déclaration étendue d’honoraires ® Calcul ® Montant de base déclaration honoraires ® Définir clé opération pour montant TVA modifié. |
Montant brut |
Le montant de base de la déclaration d'honoraires est égal au montant brut du poste individuel. |
Montant de la taxe |
Le montant de base de la déclaration d'honoraires est égal au montant de la taxe du poste individuel. |
Montant de la taxe modifié |
Le montant de base de la déclaration d'honoraires correspond au total de certains montants de taxe spécifiques. Les clés d'opération associées aux montants de taxe à totaliser doivent être définies pour ce type d'honoraires dans une activité séparée du Customizing. Pour plus d'informations, consultez le Guide d'implémentation (IMG) de la Comptabilité financière sous Options de base de comptabilité financière ® Déclaration d’honoraires ® Déclaration étendue d’honoraires ® Calcul ® Montant de base déclaration honoraires ® Définir clé opération pour montant TVA modifié. |
Vous pouvez définir des dépendances entre les types d'honoraires par le biais des zones Montant de base réduit ou Reprendre base. Si la zone Réduire base est sélectionnée dans un type d'honoraires, le montant de base de la déclaration d'honoraires se voit réduit du montant de la déclaration d'honoraires du type dépendant. Alternativement, vous pouvez sélectionner la zone Reprendre base. Le montant de base de la déclaration d'honoraires correspond, dans ce cas, au montant de la déclaration d'honoraires du type dépendant.
Définissez la dépendance entre deux types d'honoraires dans une activité distincte du Guide d'implémentation de la Comptabilité financière : Options de base de comptabilité financière
® Déclaration d’honoraires ® Déclaration étendue d’honoraires ® Calcul ® Montant de base déclaration honoraires ® Représenter dépendances entre types d'honoraires.
Le système détermine le montant final utilisé pour le calcul de la déclaration d'honoraires en appliquant la quote-part imposable (définie dans le code de déclaration d'honoraires) au montant de base défini dans le type d'honoraires.
Vous disposez des options suivantes pour arrondir les montants de la déclaration d'honoraires :
En outre, vous pouvez arrondir les montants de la déclaration d'honoraires suivant la première décimale, par exemple, ou appliquer l'arrondi aux montants sans décimales. Définissez ces règles dans une activité séparée du Guide d'implémentation de la Comptabilité financière : Options de base de comptabilité financière ® Déclaration d’honoraires ® Déclaration étendue d’honoraires ® Calcul ® Type d'honoraires ® Définir règles d'arrondi pour types d'honoraires.
Ici, vous spécifiez si les montants de base et les montants de la déclaration d'honoraires doivent être cumulés pour ce type d'honoraires et, si tel est le cas, pour quelle période.
Si la loi autorise la retenue de montants exemptés d’impôt sur une période spécifique de temps (par exemple, mensuellement ou annuellement), les montants comptabilisés au cours de cette période doivent être retenus. De cette manière, la déclaration d'honoraires est comptabilisée dès que le montant exempté est dépassé. Dans le système SAP, le cumul permet de refléter cela. Vous pouvez cumuler des montants pour des années civiles, des trimestres ou des mois.
Étant donné que, grâce au cumul, les montants cumulés sont déjà compris dans le calcul des montants de la déclaration d'honoraires pour le paiement en cours de la période concernée, le cumul ne peut pas être utilisé lors de la totalisation.
Si vous avez activé le cumul pour un type d’honoraires, le montant de base de la déclaration d’honoraires cumulé dans la période en cours (mois, trimestre, exercice) est ajouté au montant de base de la déclaration d’honoraires du poste individuel pour lequel le montant de la déclaration d’honoraires doit être calculé. Le système détermine le montant de la déclaration d’honoraires en appliquant le taux ou la formule (barème) de déclaration d’honoraires à cette somme et en soustrayant le montant de la déclaration d’honoraires cumulé dans la période concernée. Une formule est une série de taux de déclaration d’honoraires échelonnés, valables pour différents intervalles de montants de base de déclaration d'honoraires. Le montant de base actuel de la déclaration d'honoraires et le montant de taxe lui-même sont ajoutés aux valeurs correspondantes dans la table de cumul. Le cumul est saisi pour chaque compte soumis à rapprochement, type d'honoraires et code de déclaration d'honoraires dans la devise interne de la société concernée.
Pour empêcher une comptabilisation de déclaration d'honoraires dès que le montant de déclaration d'honoraires cumulé dépasse un maximum défini, sélectionnez la zone Montant décl. d’honor. au max.
Ici, vous définissez
Ici, vous pouvez saisir les codes de région. Le code de région permet de s'assurer que la déclaration d'honoraires est déclarée et payée à l'administration des finances compétente.
Ici, vous définissez si vous souhaitez gérer les montants minimums et maximums au niveau du type d'honoraires ou au niveau du code de déclaration d'honoraires.
Type d'honoraires : comptabilisation à la date du paiement
Les options de la comptabilisation de la déclaration d'honoraires à la date du paiement sont généralement identiques à celles de la comptabilisation à la date de la facture, excepté pour ce qui suit :
Outre la définition des détails relatifs au calcul du montant de base et la définition des règles d'arrondi, vous définissez également la manière dont l'escompte est traité en relation avec la déclaration d'honoraires. Vous déterminez si le montant de la déclaration d'honoraires doit être calculé avant ou après la soustraction de l'escompte.
Ici, vous pouvez également sélectionner le cumul combiné si les montants doivent être cumulés pour plusieurs fournisseurs ou plusieurs clients.
Zones supplémentaires :
La définition de cette zone signifie que la retenue propre est autorisée pour ce type d'honoraires (c'est-à-dire que les fournisseurs imposables peuvent verser la taxe eux-mêmes).
Ici, vous saisissez un montant de déclaration d'honoraires qui a déjà été retenu (par exemple, par un sous-traitant). Ce montant est ensuite déduit du montant de la déclaration d'honoraires calculé sur le paiement (uniquement possible avec les fonctions Aucun cumul et Quote-part facture centrale).
Ici, vous pouvez saisir manuellement le montant de la déclaration d'honoraires pour les encaissements et les décaissements de ce type d'honoraires.
La fonction de facture centrale est une procédure particulière de calcul de la déclaration d'honoraires utilisée en Argentine. Les factures et les notes de débit/crédit qui sont reliées par le biais de la zone Référence facture sont traitées séparément.
Ici, vous pouvez paramétrer les options suivantes :
La méthode de saisie de la facture centrale n'est pas utilisée pour ce type d'honoraires.
Lorsque vous utilisez ce type d'honoraires, le montant total de la déclaration d'honoraires est comptabilisé lorsque le premier paiement partiel est effectué pour le poste non soldé. Cette fonction est utilisée pour calculer la déclaration d'honoraires en fonction de la taxe sur le chiffre d’affaires (déclaration d'honoraires sur CA) en Argentine.
Le montant de base de la déclaration d'honoraires est comparé au montant minimum à l'aide du montant total des montants de base de la déclaration d'honoraires du poste non soldé ainsi que des pièces apparentées, que celles-ci aient été sélectionnées auparavant ou non.
Le montant de la déclaration d'honoraires est réparti sur tous les paiements partiels proportionnellement au montant du paiement dans les postes non soldés. En Argentine, cette fonction sert à calculer la déclaration d'honoraires sur l'impôt sur le revenu et la taxe d'assurance sociale.
Ici, vous définissez le niveau - facture ou paiement – auquel le système exécute les contrôles minimaux. Cette spécification s’applique soit au contrôle du montant de base minimum, soit au contrôle du montant minimum.