Exercice des droits de titre (Bibliothèque R/3

Exercice des droits de titre

Utilisation

La fonction Droits de titre vous permet d’exercer les droits énumérés ci-dessous (catégories de droits). Le tableau indique également les types d’exercice pris en charge.

Catégorie de droits		Type d’exercice/débouclage
Catégorie d’option		a) Livraison b) Débouclage comptant
Bon de souscription d’actions	Put
	Call	a) Livraison b) Débouclage comptant
Bon de souscription d’obligation	Put	a) Livraison b) Débouclage comptant
	Call	a) Livraison b) Débouclage comptant
Bon de souscription sur devises	Put	Débouclage comptant
	Call	Débouclage comptant
Bon de souscription d’indice	Put	Débouclage comptant
	Call	Débouclage comptant
Droit de souscription		Exercice du droit de titre
Obligation à droit d’option (cotés en pourcentage ou en unité)		Détacher
Obligation convertible (cotés en pourcentage ou en unité)		Convertir
Obligation remboursable au gré du détenteur (cotés en pourcentage ou en unité) = peut être appelé par le porteur d’obligation		Call
Obligation remboursable par anticipation (cotés en pourcentage ou en unité) = peut être appelé par l’émetteur d’obligation		Call
Échange d’actions		Exécution de l’échange d’actions

Intégration

Vous créez les titres qui investissent leurs propriétaires de droits opérationnels sous la forme de classes dans le système.

Dès que vous avez créé ces types de classes (p. ex. bons de souscription) ou les données relatives au droit opérationnel (p. ex. données de résiliation d’une obligation) dans le système, ils apparaissent dans la structure des droits opérationnels sous le nœud de la catégorie de droits significative lorsque vous appelez la fonction Exercice des droits de titre.

Voir aussi :

Bons de souscription

Obligations convertibles

Obligations à droit d’option

Droits de souscription (Augmentation de capital : vue d’ensemble)

Saisie de données pour résiliation

Saisie des données d’échange d’actions (ou Échange d’actions)

L’utilisateur doit être autorisé à exercer un droit de titre. L’objet d’autorisation de l’exercice de droits de titre est T_RIGHTS.

Si vous exercez le droit de titre, l’objet d’autorisation vérifie l’autorisation au niveau société/compte titres pour les événements suivants : Exercer, Afficher, Simuler et Annuler.

Si vous avez sélectionné une paire valable dans la transaction (Catégorie de droits, Numéro ID), le système lit d’abord les positions de tous les comptes titres dans la société donnée. Il vérifie ensuite chaque compte titres pour s’assurer que l’utilisateur est autorisé à consulter cette société et ce compte titres.

Si cette autorisation manque, la position n’est pas affichée pour ce compte titres et ne peut pas être exercée.
Si l’utilisateur a cette autorisation, le système vérifie si l’utilisateur a également l’autorisation d’exercer. Si l’utilisateur n’a pas l’autorisation de modifier, le système affiche la position du compte titres, mais la position à exercer est nulle. Les zones ne sont pas accessibles.

Si vous annulez l’exercice ou que vous simulez son annulation, le système vérifie les autorisations et affiche des messages s’il n’en trouve aucun.

Conditions préalables

Paramétrage du Customizing

Vous devez d’abord créer des types de flux (dans l’activité de Customizing Définir types de flux) pour les catégories de flux dont vous avez besoin pour exercer les droits de titre. Pour ce faire, reportez-vous aux options du Customizing livré avec le système.

Voir aussi : Catégories/types de flux pour les droits de titre (standard)

Dans le Customizing, sélectionnez Affecter types de flux aux sous-fonctions applicatives et Affecter types de flux par groupe de conditions aux sous-fonctions applicatives pour spécifier les autres flux que vous voulez autoriser lorsque vous exercez les divers droits de titre.

Voir aussi : Saisie d’autres flux

Conditions préalables supplémentaires pour l’exercice des droits de titre

Des positions doivent exister pour le droit de titre.

Avant d’exercer un droit, vous devez d’abord procéder à une clôture de période pour la classe du droit au jour de référence de l’exercice.

Voir aussi :

Clôture de période

Avant d’exercer un droit, vous devez d’abord créer des codes de position pour toutes les classes significatives. Vous avez la possibilité d’accéder à cette fonction à partir d’ici.

Voir aussi :

Traitement des codes de position

Assurez-vous qu’aucun flux n’a été clôturé après le jour de référence de l’exercice.

Voir aussi :

Annulation de la clôture de période

Procédure

Appelez la fonction d’exercice des droits de titre sous Titres ® Front office ® Droit de titre ® Exercice.

Saisissez la Société et le Jour de référence de l’exercice.

Sélectionnez le droit que vous voulez exercer.

Pour ce faire, procédez de l’une des façons suivantes :

À l’aide de l’arborescence : recherchez le numéro ID dans la structure sous la catégorie de droits apparentée et double-cliquez sur le numéro ID dont vous avez besoin.

Saisissez le Numéro ID dans la partie droite de l’écran. Vous pouvez également utiliser l’ Aide F4 pour effectuer une recherche. Confirmez vos saisies en cliquant sur (ENTRÉE).

Le système affiche des messages si le jour de référence se trouve en dehors des périodes de validité du droit sélectionné, s’il n’existe pas de position pour le droit sélectionné ou si les saisies relatives au droit sont incomplètes.

Vous accédez ainsi au mode de modification du droit sélectionné.

Pour une vue d’ensemble de la structure de la fonction et des fonctions de traitement disponibles, reportez-vous à Exercice des droits de titre : vue d’ensemble.

Vérifiez les saisies du droit dans les données d’en-tête. Si vous remarquez des erreurs dans les données d’en-tête du droit, vous pouvez les corriger dans les données de classe.

Voir aussi : Traitement d’une classe

Si vous avez besoin de données des marchés pour exercer le droit, saisissez-les dans la partie d’écran Données d’en-tête.

Saisissez le Montant nominal à exercer ou le Nombre d’unités à exercer pour chaque compte titres dans la partie d’écran Position.

Le système procède à un contrôle de vraisemblance lorsque vous exercez le droit. Il vérifie si le montant à exercer a été saisi correctement. Exemple : Le montant à exercer est de 70, mais un exercice minimum de 100 a été spécifié. Dans ce cas, un message d’avertissement apparaît pendant l’exercice.

Sélectionnez Modifier flux pour vérifier que les flux sont créés correctement pour chaque compte titres. Si nécessaire, modifiez ces flux et/ou saisissez d’autres flux.

Voir aussi : Post-traitement des flux

Vérifiez les informations de paiement pour les flux de paiement. Vous avez dû définir les détails relatifs au règlement pour chaque flux de paiement.

Vous pouvez définir des détails globaux relatifs au règlement valables pour tous les flux de paiement ou définir des détails relatifs au règlement par compte titres, qui sont compris dans les flux de paiement de ce compte titres.

Vérifiez que toutes les conditions préalables (voir ci-dessus) à l’exercice du droit ont été remplies. En d’autres termes, assurez-vous d’avoir créé tous les codes de position, effectué la clôture de période au jour de référence, et ainsi de suite. Si certaines de ces conditions ne sont pas encore remplies, accédez aux fonctions de traitement en sélectionnant Environnement dans le menu.

Nous vous recommandons de commencer par une simulation de l’exercice du droit. Pour ce faire, cliquez sur Test. Toutes les erreurs qui surviennent pendant le test et qui empêcheraient l’exercice du droit sont affichées dans un protocole d’erreurs, comme si vous exerciez réellement le droit.

Si le test se termine avec succès, le système affiche un protocole de comptabilisation qui présente tous les flux créés par l’exercice.

Pour exercer le droit de titre, cliquez sur

(Exercer le droit).

Un protocole de comptabilisation est édité ; il affiche tous les flux exécutés.

Le code Flux clôturé est activé pour les flux générés qui se rapportent au numéro ID du droit de titre.

Lorsque vous exercez le droit de titre, le système produit une pièce pour chaque compte titres. Cette pièce constitue l’unité que vous pouvez utiliser pour annuler, le cas échéant, l’exercice.

Voir aussi : Annulation de l’exercice des droits de titre