Soit la hiérarchie de groupe suivante :

Valeur comptable de la participation de B dans C : 1 000 (Dr)

Capitaux propres de C dans l’exercice comptable 1 : 1 000 (Cr)

Réserves consolidées de C dans l'exercice 2 : 100 (Cr)

L’écart d’acquisition (EA) et les intérêts minoritaires (IM) pour la société C sont représentés dans les états financiers du sous-groupe T2 :

Lorsque vous utilisez la méthode de consolidation directe, la valeur de l’écart d’acquisition est moins élevée que lorsque vous utilisez la méthode de consolidation par paliers, tout comme les intérêts minoritaires apparaissant au bilan.

• Lorsque vous utilisez la consolidation directe, les valeurs comptables de la participation sont éliminées par rapport aux valeurs de réserves ad hoc sur la base des parts calculées du groupe. L’écart d’acquisition qui est alors représenté inclut uniquement la part du groupe dans la société C.

• Dans le cas d’une consolidation par paliers, chaque sous-groupe est consolidé avec les valeurs de participation directes. Il n'est pas tenu compte, au niveau inférieur, des participations indirectes présentes dans les niveaux hiérarchiques supérieurs (dans le cas présent, la participation de la société A dans B est de 80 %). Dès lors, lorsque le sous-groupe T1 est consolidé, un écart de 250 unités monétaires apparaît, lequel comprend également les 20 % d’intérêts minoritaires dans la société B (c’est-à-dire 50 unités monétaires).

Représentation des résultats non affectés de la société C produits durant l’exercice 2 et amortissement de l’écart d’acquisition dans les états financiers du sous-groupe T2 :

Dans la consolidation subséquente, les intérêts minoritaires subissent des corrections pour refléter au mieux l’évolution du capital (dans notre exemple, il s’agit de résultats non affectés d’un montant de 100 unités monétaires). On procède alors à l’amortissement de l’écart d’acquisition et, éventuellement, des plus-values latentes.

Dans la consolidation subséquente, les incidences sur les résultats non affectés sont identiques au niveau supérieur du groupe de consolidation, qu'il s'agisse d'une consolidation directe ou d'une consolidation par paliers.

• Dans la consolidation directe, la part du groupe dans les résultats non affectés est calculée en multipliant les résultats non affectés représentés dans les états financiers individuels de la société C par la part du groupe calculée. L’écart qui résulte de ce calcul représente le montant des intérêts minoritaires.

• Dans le cas de la consolidation par paliers, la part du groupe et les intérêts minoritaires dans les résultats non affectés sont calculés de la manière suivante :

• Lors de la consolidation de T1 au premier niveau hiérarchique, la part dont dispose ce sous-groupe dans les résultats non affectés de la société C s’élève à 75 unités monétaires. Des intérêts minoritaires sont également présents. Ils s’élèvent à 25 unités monétaires.
• Le système procède alors au transfert des intérêts minoritaires dans les résultats non affectés vers les comptes consolidés de T2.
  Au niveau supérieur, les intérêts minoritaires se montant à 20 % sont, à leur tour, déduits de la quote-part du sous-groupe T1 dans les résultats non affectés. Les intérêts minoritaires correspondent alors à un montant de 15 unités monétaires. S’ils sont additionnés aux intérêts minoritaires de 25 unités monétaires issus de la consolidation du sous-groupe T1, le montant total des intérêts minoritaires s’élève à 40 unités monétaires.

L’écart d’acquisition étant plus élevé dans le cas d’une consolidation par paliers (puisqu’il comprend les intérêts minoritaires), il est normal que l’amortissement le soit également. Au fil des exercices, l’amortissement permet de compenser progressivement les différents niveaux de l’écart d’acquisition reporté lors de l’utilisation des deux méthodes de consolidation.
De même, lors d’une consolidation par paliers, la part des intérêts minoritaires dans la situation nette est également réduite de manière graduelle grâce à l’amortissement de l’écart d’acquisition relatif à la part des intérêts minoritaires dans la situation nette.

Lorsque vous préparez des comptes consolidés à des fins de reporting externe, vous devez respecter les dispositions légales en vigueur en ce qui concerne les écarts d’acquisition et les intérêts minoritaires.

Dans la composante FI-LC, la méthode de consolidation directe permet de préparer les états financiers en accord avec le code de commerce allemand (HGB). En règle générale, les valeurs respectent les dispositions légales prévues par ce code. Toutefois, il est nécessaire que certains états financiers préparés conformément au code intègrent également un écart d’acquisition comprenant des intérêts minoritaires.
Il est prévu d’étendre la méthode de consolidation directe dans la composante, afin de permettre l’exécution des deux types de reporting.

En ce qui concerne la consolidation par paliers dans la composante FI-LC, la méthode correspondante peut être utilisée pour la préparation d'états financiers conformes aux normes GAAP (Generally Accepted Accounting Principles - l'équivalent des principes de tenue régulière des livres de compte) en vigueur aux États-Unis.

Si les comptes consolidés doivent être conformes à d’autres dispositions, vous devez choisir la méthode qui convient.

Si vous souhaitez déduire les intérêts minoritaires de l’écart d’acquisition dans la méthode de consolidation par paliers, vous devez définir les paramètres supplémentaires suivants dans le système :

• Dans la table d’évolution du capital, vous devez saisir les comptes suivants : écart d’acquisition, amortissement de l’écart d’acquisition et, le cas échéant, écart d’acquisition négatif.

• Lorsque vous définissez la méthode d’élimination des titres, vous devez gérer les comptes standard appropriés à l’aide de la clé MIN pour reclasser les intérêts minoritaires. Cette opération s'effectue dans l'écran de détail Intérêts minoritaires.

• Il peut également être nécessaire d’effectuer ces mêmes paramétrages pour les plus-values latentes.

En conséquence, lors de la consolidation au niveau hiérarchique supérieur, les intérêts minoritaires sont déduits de l’écart d’acquisition, puis sont représentés en tant qu’intérêts minoritaires. Les amortissements sont également corrigés.