Détermination de l’élément d’objet budgétaire : procédure sans objets budgétaires 
Détermination de l’élément d’objet budgétaire : procédure sans objets budgétaires
Si vous n’avez défini aucun
objet budgétaire dans le plan de structure du budget, le contrôle des disponibilités commence par le centre financier et le compte budgétaire spécifiés dans la comptabilisation et recherche, de bas en haut dans la hiérarchie, le premier élément qui a reçu un budget.Exemple : détermination de l’élément d’objet budgétaire
Le contrôle des disponibilités détermine, en commençant par le centre financier (secrétariat) et le compte budgétaire (besoins en ordinateur) définis en vue de la comptabilisation, le premier élément qui a reçu un budget selon les étapes suivantes :
Si, pour chaque type de budget (budget d’origine, restitution) individuel, vous avez réinitialisé le budget pour un élément d’objet budgétaire, la modification n’est pas prise en compte par le contrôle des disponibilités.
Même si vous avez défini dans le profil de budget que le contrôle des disponibilités doit avoir lieu par référence aux déblocages, le contrôle des disponibilités détermine l’élément d’objet budgétaire comme décrit ci-dessus. Toutefois, le contrôle est ensuite effectué par référence aux déblocages.
Si, par exemple, vous n’avez de budget débloqué que dans un des centres financiers le plus élevés de la hiérarchie, cette procédure garantit que le contrôle aura lieu au niveau inférieur pour lequel vous avez défini un budget. Étant donné, toutefois, qu’il n’existe aucun déblocage à ce niveau, le budget ne peut être utilisé.
