Regroupement de comptes budgétaires d’un périmètre financier à des fins de traitement collectif.

Les groupes de comptes budgétaires constituent une aide à la définition de plans de structure du budget.

Vous pouvez définir un groupe de comptes budgétaires comme dépendant ou non de l’exercice. Les groupes dépendants de l’exercice permettent de définir un plan de structure du budget dépendant de l’exercice. Si vous utilisez des fonds et des valeurs globales, vous pouvez utiliser des groupes qui ne dépendent pas de l’exercice pour définir un plan de structure du budget ne dépendant pas de l’exercice (plan de structure du budget global).

Lorsque vous définissez un groupe, vous devez définir la fonction (objet budgétaire/objet d’imputation) des comptes budgétaires qu’ils contient. Lorsque vous définissez un plan de structure du budget à l’aide d’une affectation de groupes, vous affectez les groupes de comptes budgétaires aux centres financiers. Lorsque vous générez le plan de structure du budget, le système définit automatiquement les objets pour tous les comptes budgétaires contenus dans le groupe de comptes budgétaires du centre financier correspondant. Suivant la définition du groupe et la définition correspondante du plan de structure du budget, vous pouvez exécuter, de manière simple et rapide, une budgétisation centrale ou une budgétisation combinée centrale et locale.

Un groupe de comptes budgétaires dépendant de l’exercice est valable jusqu’à ce que le groupe soit défini pour un nouvel exercice, en fonction de nouveaux besoins. Si un groupe a été défini pour plusieurs exercices comptables, le groupe de comptes budgétaires qui correspond à l’exercice comptable du plan de structure du budget ou à l’exercice comptable précédent est utilisé pour définir un plan de structure du budget dépendant de l’exercice. Les groupes définis pour des exercices comptables à venir ne peuvent être utilisés.

Vous pouvez définir un groupe de comptes budgétaires indépendant de l’exercice pour l’exercice 0000. Les groupes de comptes budgétaires associés à cet exercice peuvent uniquement être utilisés dans des plans de structure du budget indépendants de l’exercice (plan de structure du budget global).

Pour tous les exercices pendant lesquels le plan de structure du budget est valable, le groupe de comptes budgétaires applicable est celui qui a été utilisé lors de la définition du plan de structure du budget.