Fonction de saisie : étapes 

Utilisation

Pour chaque déplacement, vous devez saisir une destination principale. Si un déplacement possède plusieurs destinations, vous pouvez spécifier l’une d’elles comme destination principale. Si l’une des destinations est située en dehors du pays d’origine, le déplacement est considéré comme un déplacement à l’étranger et vous devez saisir cette destination comme destination principale dans les scénarios de saisie.

Vous pouvez saisir un déroulement de déplacement détaillé dans le système à l’aide des étapes. Toute destination en dehors de la zone de déplacement de la destination principale est considérée comme une étape.

Vous devez saisir la zone de déplacement de la destination principale via la clé de pays (zone PAYS) et la clé de région (zone RÉGION).

Dès que vous avez spécifié et saisi la destination principale, il convient de déterminer les destinations qui doivent être saisies en tant qu’étapes. Vous devez décider si une destination a des conséquences significatives pour les Frais de déplacement professionnel (par exemple, une modification de la zone de déplacement) ou si elle est seulement saisie à des fins documentaires.

Les attributs suivants d’une destination sont significatifs pour les Frais de déplacement professionnel :

Chaque destination de déplacement dont les attributs, significatifs pour les Frais de déplacement professionnel, ne correspondent pas à ceux de la destination principale doit être saisie en tant qu’étape.

Quand une étape est-elle significative pour les Frais de déplacement professionnel à propos de la modification d’une zone de déplacement ?

Pour chaque étape, la zone de déplacement est saisie via le pays de déplacement (zone de saisie PAYS) et la région de déplacement (zone de saisie RÉGION). Les taux de remboursement pour les forfaits sont déterminés en fonction de cette zone. Par conséquent, chaque destination dont une zone de déplacement diffère de celle de la destination principale est saisie en tant qu’étape significative pour les Frais de déplacement professionnel. Ceci est valable tant pour les déplacements à l’étranger que pour les déplacements intérieurs, puisqu’une modification de la zone de déplacement s’applique toujours si la clé de pays ou la clé de région d’une zone de déplacement est différente de celle de la destination principale.

Exemples :

Déplacement intérieur avec une destination

Si un déplacement intérieur n'a qu'une seule destination, celle-ci doit être saisie comme la destination principale dans les données de déplacement générales.

Déplacement intérieur avec plusieurs destinations

Si un déplacement intérieur a plusieurs destinations, l’une d’entre elles doit être saisie comme destination principale. Chaque destination significative pour les Frais de déplacement professionnel doit être saisie en tant qu’étape. Vous pouvez également saisir toutes les autres destinations en tant qu’étapes. Celles-ci sont toutefois utilisées à des fins documentaires et n’ont aucun effet sur le calcul.

Déplacement à l’étranger avec une destination

Un déplacement est considéré comme un déplacement à l’étranger lorsque sa destination est située dans un pays (zone de saisie PAYS) différent du pays d’origine défini dans le système.

Vous devez saisir le déplacement en tant que déplacement à l’étranger. La destination du déplacement est la destination principale.

La période de temps passée à l’étranger est déterminée par le système sur la base des saisies effectuées en fonction des passages de la frontière. Cette période est considérée comme passée à l’étranger, alors que les autres périodes du déplacement sont considérées comme passées à l’intérieur du pays.

Vous pouvez déterminer les heures des passages à la frontière via les zones Retour, Départ et Pays. Cela vous permet de saisir les périodes de temps passées à l’étranger et à l’intérieur du pays à la minute près. Le schéma de déplacement détermine si ces zones sont proposées.

Déplacement à l’étranger avec plusieurs destinations

La destination principale du déplacement doit être une destination située en dehors du pays d’origine.

Chaque autre destination significative pour les Frais de déplacement professionnel doit être saisie en tant qu’étape.

Vous pouvez saisir toutes les autres destinations en tant qu’étapes. Celles-ci sont toutefois utilisées à des fins documentaires et n’ont aucun effet sur le calcul.

Voir aussi :

Saisie des étapes