Enregistrement des taxes 

Utilisation

Les taxes à payer et le mode de comptabilisation de ces taxes dans le système dépendent de la législation fiscale en vigueur dans le pays de l'entreprise concernée. Les enregistrements effectués sont contrôlés par le code TVA. Il convient de distinguer :

Conditions préalables

Fonction

Paramètre du Customizing pour la comptabilité financière

Le code TVA contrôle les taux d'imposition, les comptes à enregistrer et l'ensemble de la procédure.

Comptabilité financière ® Options de base de la comptabilité financière ® TVA sur CA ® Calcul ® Définir un code de TVA.

Fonctionnalités

Taxes récupérables

La TVA déductible est payée au fournisseur, qui la transfère à l'administration fiscale. L'écriture de contrepartie est imputée à un compte de TVA déductible séparé ; sur la base de ce compte et du compte de TVA sur chiffre d'affaires, la comptabilité financière calcule l'écart entre la taxe perçue et la taxe payée et effectue le règlement approprié.

Le système crée une ligne pour chaque code TVA saisi. Lorsque divers postes individuels ont le même code TVA, les taxes enregistrées sont additionnées.

Taxes non récupérables

Il existe trois façons différentes de traiter des taxes non récupérables. Dans les trois cas, la taxe correspondant à un code TVA peut être définie sur plusieurs niveaux. Les enregistrements aux niveaux individuels peuvent être répartis dans des comptes différents.

Cette procédure de traitement permet d'enregistrer le montant de la facture et le montant de TVA au compte fournisseur. Les taxes sont réparties entre les postes individuels de compte général et totalisées dans chaque cas en tant que valeur nette.

Exemple

Cette procédure de traitement permet d'enregistrer le montant de la facture et le montant de TVA au compte fournisseur. L'écriture de contrepartie est décomposée : en ce qui concerne le montant de la facture, elle est enregistrée au compte de stock ; pour le montant de la TVA, elle est enregistrée dans des comptes de débit des taxes séparés.

Exemple

Dans ce cas, la facture ne contient pas de taxes. La taxe est déterminée par le code TVA saisi. Ne saisissez pas de montant de TVA. Les charges fiscales sont soit réparties sur les postes de facture, soit enregistrées séparément. L'écriture de contrepartie est enregistrée dans des comptes de débit des taxes séparés.

Exemple

Voir aussi :

Saisie des données de taxe