Exemple : enregistrement de calculs rétroactifs 

Dans la période 1, un salarié perçoit une rémunération mensuelle de 5 000. Dans la période 2, la rémunération de base est portée de manière rétroactive à 6 000 pour la période 1 et toutes les périodes suivantes.

Le graphique suivant montre uniquement les rubriques de base significatives dans l’enregistrement.

Partie 1 : prise en compte des résultats de paie

Au cours de la période 01, le salaire mensuel du salarié s’élève à 5 000 (rubrique M020). Ce montant lui est versé (rubrique /559 Virement bancaire)

En raison du calcul rétroactif, un nouveau résultat de paie est créé dans la période 02 pour la période 01. Dans ce résultat, la rémunération de base est portée au nouveau montant convenu de 6 000 (M020). Le montant du paiement dans la période 01 n’est pas modifié (rubrique /559). L'écart de 1 000 est enregistré dans la rubrique séparée /551 Écart de recalcul.

Au cours de la période 2, le salarié perçoit 7 000 (rubrique /559) en raison de l'augmentation de rémunération rétroactive. Ce montant comprend le salaire mensuel de la période 2 (rubrique M020 = 6 000) et l'augmentation de salaire rétroactive de la période 1 (rubrique /552 Rapprochement ult./mois préc. = 1 000).

Si l'impôt est calculé selon le principe d'origine, les rubriques /551 et /552 sont formées lors de la création des écarts rétroactifs. Toutefois, si l'impôt est calculé selon le principe d'entrée, d'autres rubriques peuvent correspondre à l’enregistrement en ce qui concerne les différences rétroactives, au lieu ou en plus de ces rubriques.

Partie 2 : prise en compte des enregistrements

Lorsque ce calcul rétroactif est enregistré, l’enregistrement du résultat de paie période 01 dans période 01 est annulé. Ainsi, l’enregistrement de la rubrique M020 crée un solde de 7 000, qui est enregistré comme frais dans le côté du débit du compte Rémunération. L’enregistrement du montant du paiement (rubrique /559) crée un solde de 7 000, qui est enregistré comme dette dans le côté du crédit du compte Paiements. Au cours de l’enregistrement, les montants des rubriques /551 et /552 créent un solde égal à zéro. Aucun enregistrement n'est donc créé à partir de ces écarts de recalcul.

Partie 3 : prise en compte des comptes

Un montant de 7 000 est enregistré dans le côté du débit du compte Rémunération. Ce même montant est enregistré dans le côté du crédit du compte Paiements. Aucun montant n'est enregistré dans le compte d'écart de recalcul. Un calcul rétroactif peut, par exemple, déclencher un enregistrement dans le compte d'écart de recalcul s’il affecte plusieurs sociétés.

Voir aussi :

Écarts de recalcul

Opérations inter-sociétés