Imputation d’une immobilisation en cours 

Applications

Une immobilisation que l’entreprise produit elle-même comporte, dans sa vie, deux phases importantes du point de vue de la comptabilité de l’entreprise :

En règle générale, une immobilisation doit apparaître dans différents postes du bilan, selon la phase dans laquelle elle se trouve. Par conséquent, il est nécessaire de gérer l'immobilisation comme un objet ou une fiche d'immobilisation distincte pendant la phase de construction. La transition entre ces deux phases est appelée « mise en service de l’immobilisation en cours » dans cette documentation.

Déroulement

Vous pouvez, en fonction de vos besoins, gérer l’immobilisation en cours dans le système de deux façons différentes. L’immobilisation en cours peut être représentée soit par un enregistrement d’immobilisation normal, soit par une fiche associée à la gestion des postes individuels. Par conséquent, le transfert de l’immobilisation en cours à des immobilisations terminées peut être traité de deux façons :

La composante Gestion des investissements (IM) convient particulièrement au traitement des investissements à grande échelle. Elle permet de gérer un investissement parallèlement en tant qu’immobilisation en cours à des fins comptables et en tant qu’ordre interne ou projet à des fins de contrôle de gestion. Pour plus d’informations, reportez-vous à la documentation relative à la composante Gestion des investissements.

Immobilisations en cours sans gestion des postes individuels

Cette procédure est identique à la procédure de transfert entre deux immobilisations dans la même société (voir Comptabilisation du fractionnement ou du déplacement d’une immobilisation). Avant d’effectuer un transfert complet d’une immobilisation en cours, vous devez contre-passer tous les acomptes comptabilisés durant l’exercice en cours. Vous ne devez pas tenir compte des acomptes en cas de transfert partiel.

Des codes mouvements spéciaux pour le transfert d’immobilisations en cours permettent d’afficher les transferts dans la grille d’évolution des immobilisations comme des entrées d’immobilisation.

Transfert inter-sociétés d’une immobilisation en cours

Immobilisations en cours avec gestion des postes individuels

La Comptabilité des immobilisations permet de cumuler les coûts dans une immobilisation en cours d’un point de vue purement technique. Vous ne devez pas nécessairement envisager la création ultérieure d’immobilisations à ce stade. Pendant la phase de production, vous pouvez cumuler toutes les entrées associées à un investissement dans une seule immobilisation. Ces entrées comprennent :

dans une immobilisation unique. Lorsque vous faites appel à cette « gestion groupée » d’immobilisations en cours, vous pouvez gérer les entrées individuelles sur plusieurs exercices comptables en tant que postes non soldés. À leur achèvement, les postes individuels doivent être rapprochés, puis répartis entre les divers récepteurs. Le système active la gestion des postes non soldés lorsqu’une immobilisation en cours est créée si vous définissez le code correspondant dans la catégorie d’immobilisations. En outre, vous devez affecter dans le Customizing de FI-AA un profil d’imputation aux sociétés concernées pour que l’imputation par poste individuel puisse être assurée (voir le Guide d’implémentation, sous Définir profil d’imputation). La fonction principale du profil d’imputation consiste à définir les récepteurs autorisés (tels que les immobilisations ou les centres de coûts).

Graphique : imputation par poste individuel

Règles de répartition

L’imputation par poste individuel s’effectue à l’aide de règles de répartition. Les règles de répartition s’appliquent spécifiquement à l’immobilisation. Plusieurs règles de répartition peuvent être réunies dans un groupe de règles de répartition. Vous pouvez affecter ces groupes à un ou plusieurs postes individuels d’une immobilisation. Les règles de répartition sont constituées d’une clé de répartition et d’un récepteur. La clé de répartition peut être composée de coefficients d’équivalence ou de pourcentages. De cette façon, vous pouvez répartir un nombre quelconque de combinaisons de postes individuels sur un nombre quelconque de combinaisons de récepteurs.

Groupe de règles de répartition en pourcentages

Clé de répartition Récepteur (immobilisation)

10 % 10531-1000

20 % 10531-2000

40 % 10533-0000

30 % 10533-1000

Groupe de règles de répartition avec coefficients d’équivalence

1 : 2 : 4 : 3

Récepteurs

Vous devez imputer les parties de l’immobilisation en cours qui exigent une mise en service sur des immobilisations en service. Les parties ne nécessitant pas de mise en service (charges) peuvent être imputées en tant qu'écritures de correction aux centres de coûts. Dans la Comptabilité des immobilisations, vous pouvez définir une nature comptable dans la détermination des comptes en vue de cette imputation aux centres de coûts. Toutefois, vous devez être conscient du fait que vous ne pouvez imputer à des récepteurs CO que des entrées de l’exercice en cours. Cette restriction a été définie parce que les entrées d’exercices précédents ne doivent pas influer sur les charges d’exercices ultérieurs.

En outre, il est possible d’exécuter une imputation à des comptes généraux. Toutefois, ces comptes généraux ne peuvent pas être définis avec une imputation supplémentaire à un objet CO. Par conséquent, vous devez d’abord imputer des comptes de virements internes, si nécessaire, puis transférer les valeurs dans les comptes correspondants en Comptabilité financière.

Encouragement à l’investissement

Le système calcule l’amortissement et les intérêts pour l’immobilisation en cours comme pour les immobilisations terminées. Ce calcul repose sur les paramètres d’amortissement précisés dans la fiche d’immobilisation ou dans la catégorie d’immobilisations. Il est également possible de gérer l'encouragement en faveur des investissements de l'immobilisation en cours. Toutefois, il n’est pas possible de transférer l’encouragement à l’investissement enregistré dans l’immobilisation en cours dans l’exercice de mise en service. L’encouragement à l’investissement ne peut pas être transféré sur une immobilisation terminée parce que vous n’êtes pas en mesure de déterminer s’il s’applique à des entrées de l’exercice en cours ou d’exercices précédents. Par conséquent, vous devez contre-passer manuellement l’encouragement à l’investissement avant l’imputation. Après l’imputation, vous devez l’enregistrer dans l’immobilisation terminée.

Déclenchement de l’imputation

Vous pouvez paramétrer les règles d’imputation à une date donnée et exécuter la mise à jour correspondante des postes individuels ultérieurement, puisqu’une transaction distincte existe pour l’imputation réelle. Cette transaction déclenche l’écriture d’imputation des immobilisations en cours sélectionnées et crée les pièces comptables requises.

Lors de ce processus, le système sépare automatiquement les transferts d’immobilisation d’exercices précédents des entrées survenues pendant l’exercice de mise en service. Lorsque les entrées des exercices précédents sont transférées, l’amortissement (exceptionnel) et les mesures d’encouragement en faveur des investissements sont également transférés proportionnellement. Le système génère automatiquement des écritures de report pour la mise en service partielle.

Le système comprend un programme standard permettant de retracer l’origine des postes de l’immobilisation mise en service jusqu’à l’immobilisation en cours originale.

Procédure

Comptabilisation de la mise en service d’immobilisations en cours par transfert inter-sociétés

Comptabilisation de la mise en service d’immobilisations en cours avec imputation par poste individuel