Règle Mid-Quarter Convention (États-Unis) (Bibliothèque R/3

Règle Mid-Quarter Convention (États-Unis)

Utilisation

Il existe aux États-Unis des réglementations fiscales particulières (Mid-Quarter Convention) qui vous obligent à calculer l’amortissement sur la base de demi-périodes. Lorsque la version d’exercice dans la Comptabilité générale correspond à l’année civile (12 périodes), vous pouvez répondre à cette exigence sans utiliser de version d’exercice différente dans la Comptabilité des immobilisations.

Pour plus d’informations, voir Exercices et périodes en Comptabilité des immobilisations.

Modifications ultérieures à la gestion des périodes

Il est parfois nécessaire, selon les besoins du reporting financier aux États-Unis, d’utiliser la règle « Mid-Quarter Convention ». Cette méthode vous oblige à modifier le code du début de l’amortissement dans le dernier trimestre de l’exercice comptable pour les entrées de l’exercice en cours.

Si vous modifiez la gestion des périodes de façon à adopter la règle du milieu du trimestre (« mid-quarter ») plutôt que la règle du milieu de l'exercice (« mid-year »), vous devez la changer pour toutes les immobilisations créées avec l'ancienne date de début de l'amortissement. Vous pouvez effectuer cette opération individuellement ou à l'aide de la modification en masse.

Pour satisfaire aux exigences de la méthode « Mid-Quarter Convention », le système fournit un programme standard. Pour plus d’informations, voir Préparation de la clôture.

Il existe deux façons d’appliquer les exigences de la règle « Mid-Quarter Convention » dans le système :

avec un code d'amortissement associé à une gestion des périodes dépendante du temps ;
avec un code d'amortissement et un numéro subsidiaire d'immobilisation par année entrée.

Code d'amortissement associé à une gestion des périodes dépendante du temps

Paramétrez le code Pilotage des périodes par exercice dans la définition de Customizing du code d'amortissement que vous souhaitez utiliser (Amortissement ® Méthodes d'évaluation ® Gestion des périodes ® Définir gestion des périodes avec délai de validité). Ainsi, le code concerné n'utilise plus la gestion des périodes défini dans le code d'amortissement, mais la gestion des périodes que vous définissez, qui dépendent du temps et de la société. Vous pouvez définir vos propres gestions des périodes pour ces codes d’amortissement :

par société ;

par exercice comptable ;

par groupe de codes mouvements.

Pour modifier la gestion des périodes dépendante du temps dans ces codes d’amortissement, sélectionnez Environnement ® Options en cours dans le menu fonctionnel.

Lancez le programme pour recalculer l’amortissement des sociétés affectées.

Il est à noter que, lorsque vous utilisez cette méthode, le système utilise un traitement global pour les sorties des exercices suivants. Cela signifie que le système ne vérifie pas si l'entrée d'immobilisation se situait dans un exercice utilisant la règle « Mid-Quarter Convention » ou dans un exercice associé à une gestion normale des périodes. Le système utilise toujours la gestion des périodes saisie dans le code d'amortissement pour la sortie.

Code d'amortissement et numéro subsidiaire d'immobilisation par année d’entrée

Afin d'éviter ce traitement global, vous pouvez définir un code spécial d'amortissement de milieu de trimestre et travailler ensuite avec les numéros d'immobilisation par année d'entrée. Procédez comme suit :

Définissez un code spécial d'amortissement de milieu de trimestre. Effectuez les paramétrages suivants :

Dans le code d'amortissement, paramétrez le code Entrée uniquement dans année de mise en service. Vous êtes ainsi certain que les entrées dans les exercices suivants seront gérées en fonction des numéros subsidiaires d'immobilisation. Par conséquent, l'information relative au fait que l'année d'entrée est ou non un exercice avec amortissement de milieu de trimestre n'est pas perdue.
Dans le code d'amortissement (ou dans les méthodes de période qui lui sont affectées), paramétrez la gestion des périodes pour les entrées et les sorties au milieu du trimestre.

Gérez un numéro subsidiaire d'immobilisation distinct pour chaque année d'entrée.

Saisissez ce code d'amortissement spécial dans les numéros principaux d'immobilisation et dans les numéros subsidiaires d'immobilisation entrés au cours de cet exercice. Vous pouvez utiliser une modification en masse pour saisir ce code d'amortissement.