Types de calcul du taux d’option
Types de calcul du taux d’option qui affectent le calcul du taux d’option mensuel (peut être défini pour l’unité économique, le terrain, le bâtiment, l’unité de décompte, les portefeuilles de rectification).
Type calcul |
Signification |
Man.(M) |
Action effectuée |
0 (initial) |
Aucun calcul |
- |
Les taux d’option/mixtes ne sont pas calculés ; un message d’avertissement est enregistré dans le protocole d’erreurs. |
1 |
Facteur de surface |
A |
Le taux d’option est calculé en fonction du ratio de surface. Calcul d’un taux mixte pour le portefeuille de rectification dans la rectification de la TVA déductible en fonction des taux d’option. |
2 |
Facteur de cubature |
A |
Le taux d’option est calculé en fonction du ratio de cubature. Calcul d’un taux mixte pour le portefeuille de rectification dans la rectification de la TVA déductible en fonction des taux d’option. |
3 |
Relation des unités de répartition |
A |
S’applique uniquement à l’unité de décompte ! Les taux d’option sont calculés d’après la relation des unités de répartition d’un facteur de répartition. |
6,7,8 |
Saisie manuelle des taux d’option |
M |
Le taux d’option est calculé, mais une copie du dernier taux d’option valable pendant le mois de calcul reste disponible si un taux d’option n’a pas encore été calculé. Calcul d’un taux mixte pour le portefeuille de rectification dans la rectification de la TVA déductible en fonction des taux d’option. |
9 |
Aucune option de TVA déductible |
A |
Un taux d’option de 0 % est défini pour le mois de calcul. Calcul d’un taux mixte pour le portefeuille de rectification dans la rectification de la TVA déductible en fonction des taux d’option. |