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Documentation fonction Comptabilisation des plus-values et des moins-values 

Utilisation

Lorsque vous enregistrez une sortie d’immobilisation, vous pouvez saisir le produit de la cession de l’immobilisation dans le système. Le système définit automatiquement la plus-value ou la moins-value (qui affecte le revenu) comme l’écart entre ce produit et la valeur comptable de l’immobilisation sortante. Étant donné que l'enregistrement de plus-values ou de moins-values résultant de la sortie d'immobilisations ne se produit pas régulièrement, ces valeurs n'ont qu'une utilité limitée du point de vue du contrôle de gestion. Par conséquent, le système impute la plus-value ou la moins-value au centre de coûts uniquement à des fins statistiques. L’imputation réelle en CO s’effectue dans le centre de profit affecté au centre de coûts. Voir

Imputations supplémentaires.

Fonctionnalités

La plus-value ou la moins-value résultant des sorties et des transferts d’immobilisation nécessite un traitement spécial. Vous pouvez paramétrer ce traitement par tableau d'évaluation dans le Customizing de la Comptabilité des immobilisations, dans la définition des codes mouvements de sortie, sous Définir versions de comptabilisation, Traitement particulier des sorties.

  • Sortie avec plus-value/moins-value (version 0)

Lorsque vous utilisez cette version, le système enregistre l'écart entre le produit réalisé et la valeur comptable sortie en tant que plus-value ou moins-value affectant le compte de résultat. Il s’agit du type de comptabilisation utilisé et autorisé dans la plupart des pays.

  • Plus-value/moins-value au passif (version 1)

Cette version ne peut être utilisée que pour les sorties partielles. Le système ne comptabilise ni les plus-values ni les moins-values. En revanche, il corrige les quotes-parts d’amortissement sortantes selon le montant de la plus-value ou de la moins-value qui aurait été réalisée. Il ne passe pas d’écriture de plus-value ou de moins-value sur le compte de résultat, mais augmente ou diminue du montant correspondant la valeur comptable de la partie résiduelle de l’immobilisation. De la sorte, l’effet sur le compte de résultat est différé de l’exercice de sortie aux exercices sur lesquels l’immobilisation est amortie.

Si le produit est supérieur aux amortissements sortis, le système traite le produit excédentaire comme une plus-value, comme dans la version 0.

Dans ce cas, le système utilise la version 0 pour les sorties complètes.

  • Produit au passif (version 2)

Dans cette version, le système ne comptabilise pas de coûts d'acquisition et de production ou d'amortissements sortants, mais il corrige les amortissements cumulés existants selon le montant du produit reçu.

Si le produit est supérieur aux amortissements cumulés, le système traite le produit excédentaire comme une plus-value, comme dans la version 0.

Graphique : versions de sortie

Note

La législation américaine sur les ADR exige par exemple l’utilisation des versions 1 et 2 pour les complexes d’immobilisations (voir

Complexes d’immobilisations). Il est à noter que le système utilise cette opération comptable au passif uniquement jusqu’à ce que la valeur comptable de l’immobilisation soit nulle. Tout produit supérieur à ce montant est enregistré comme une plus-value à l'aide de la version 0. Ces écritures n'entraînent dès lors pas de valeurs comptables négatives.

Imputation de plus-values ou de moins-values à des fiches d’immobilisation particulières

Par défaut, le système comptabilise la plus-value ou la moins-value sur le compte de résultat correspondant, précisé dans la détermination des comptes. La définition des codes mouvements comprend un code permettant de modifier ce paramétrage. La plus-value ou la moins-value n'est donc plus comptabilisée sur le compte de résultat, mais elle est enregistrée en tant que réintégrations d'amortissements dans les fiches d'immobilisation particulières destinées exclusivement à l'enregistrement de cette plus-value ou moins-value. Vous devez définir ces immobilisations dans le Customizing de la Comptabilité des immobilisations, sous Mouvements concernant les immobilisations, comme suit :

  • en saisissant une immobilisation correspondante pour chaque catégorie d’immobilisations ;
  • en définissant une règle de substitution que le système peut utiliser pour déterminer les immobilisations (voir également
Validation et substitution).

La définition générale des codes mouvements comprend un code destiné spécialement à l'imputation des plus-values ou des moins-values. Si ce code est activé, vous pouvez limiter le traitement spécial de sortie par tableau d'évaluation à la version 3 (plus-value/moins-value enregistrée sur des fiches d’immobilisation particulières). Ce paramétrage doit être défini dans l’écran de transaction destiné au traitement spécial des sorties. (Dans le Customizing de la Comptabilité des immobilisations, sélectionnez Mouvements concernant les immobilisations

® Sortie ® Comptabilisation plus/moins-value ® Définir versions de comptabilisation.)

Le compte collectif associé à cette opération comptable est le compte d’amortissements précisé dans la détermination des comptes de l’immobilisation.

Note

Vous devez autoriser des valeurs négatives pour les fiches d'immobilisation particulières utilisées pour l'enregistrement des plus-values ou des moins-values. Sinon (en particulier s'il n'y a pas de coûts d'acquisition et de production sur l'immobilisation), l'amortissement total peut être enregistré dans l'exercice du transfert, même si la fiche d'immobilisation particulière présente une durée d'utilisation s'étendant sur plusieurs d'exercices.

Produit sur cession résultant de la reprise de subventions d’investissement

Vous pouvez faire en sorte que le système prenne en considération, dans le calcul de la plus-value ou de la moins-value, le produit sur cession résultant de la reprise de subventions d’investissement. Ce paramétrage doit être effectué en saisissant les comptes de plus-values ou de moins-values dans la détermination des comptes des tableaux d’évaluation relatifs aux subventions d’investissement. Si vous n’y saisissez aucun compte, le système comptabilise la plus-value ou la moins-value comptable séparément du produit de la reprise de subventions d’investissement.

Comptabilisation de la valeur résiduelle

Vous pouvez faire en sorte que le système comptabiliser la valeur résiduelle d'une sortie d'immobilisation sur un compte de virements internes pour le produit sur cession d'immobilisations ou sur un compte de virements internes pour les ventes à une entreprise liée. Ce paramétrage doit être effectué dans la définition de la société définie pour la comptabilité des immobilisations. Ainsi, le système n'enregistre pas de plus-value/moins-value (de cession) ou de moins-value (de mise au rebut) pour une sortie d'immobilisation. Ce type d’écriture est nécessaire pour respecter, par exemple, certaines dispositions légales en France.

 

 

 

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