Déroulement du calcul de l'indemnité de résidence 

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Le programme de paie RPCALCC0 exécute automatiquement le calcul de l'indemnité de résidence dans le cadre du Décompte du salaire pour le secteur public suisse. Ce calcul figure dans le sous-schéma CHGD (Bases CH), sous la fonction P0511 (Indemnité de résidence pour la Suisse).

Déroulement

Représentation graphique du calcul de l'indemnité de résidence dans la fonction P0511

Le système exécute les étapes suivantes pour le calcul de l'indemnité de résidence dans le cadre du Décompte du salaire :

  1. Le système R/3 sélectionne tous les enregistrements de l'infotype Indemnité de résidence/Fonction (0511) compris dans la période de validité de la période de paie.
  2. Si aucun enregistrement d'infotype n'est présent, le système R/3 ignore la fonction P0511 et poursuit la paie. Dans ce cas, aucun calcul de l'indemnité de résidence n'est effectué pour le salarié.

  3. Parmi les enregistrements d'infotype présents, le système R/3 sélectionne le premier enregistrement compris dans la période de paie et lit la zone d'indemnité de résidence qui y est mémorisée.
  4. Si la zone d'indemnité de résidence est 00 , le système R/3 ignore la fonction P0511 et poursuit la paie. Dans ce cas, aucun calcul de l'indemnité de résidence n'est effectué pour le salarié.

  5. A partir de la vue V_T5CPBS05 (Zones et montants d'indemnités de résidence), le système R/3 détermine le montant mensuel relatif à la zone d'indemnité de résidence lue.
  6. A l'aide du Groupe de statuts de salariés pour la règle de calcul de la table interne WPBP, le système R/3 détermine si le salarié est horaire ou mensuel.
  7. Si le groupe est égal à 1, il s'agit d'un salarié horaire.
    Si le groupe est différent de 1, il s'agit d'un salarié mensuel.

  8. Si le salarié est horaire, le système R/3 détermine un taux horaire à partir du montant mensuel de l'indemnité de résidence, comme suit :
    1. Le système R/3 détermine la valeur actuelle des constantes MO2HR (Heures par mois) à partir de la table T511K (Constantes de calcul).
    2. Pour déterminer le taux horaire, le système divise le montant mensuel par la constante MO2HR
      (Taux horaire = montant mensuel / MO2HR).
      Le système R/3 génère la rubrique /P02 et mémorise le taux horaire de l'indemnité de résidence sous la rubrique /P02 de la table IT.
    3. Étant donné que l'indemnité de congé dépend du droit au congé du salarié, le système R/3 détermine tout d'abord le droit au congé du salarié.
    4. En fonction du droit au congé déterminé, le système R/3 calcule l'indemnité de congé à partir de la table T5C3C (HR-CH : pourcentages du salaire horaire). Dans cette table, l'indemnité de congé est définie sous forme de pourcentage relatif au taux horaire de l'indemnité de résidence. A partir de ce pourcentage, le système R/3 détermine le taux horaire de l'indemnité de résidence. Le système génère la rubrique /P03 et mémorise le taux horaire de l'indemnité de congé sous la rubrique /P03 de la table IT.
    5. Le système R/3 détermine le taux horaire du complément de salaire maladie à partir du pourcentage correspondant de la table T5C3C. Étant donné que le complément de salaire maladie est indépendante du droit au congé, la valeur 999,99 doit être entrée dans la zone DroitCgé de la table T5C3C. Après avoir calculé le taux horaire du complément de salaire maladie, le système R/3 génère la rubrique /P04 et mémorise le taux horaire sous la rubrique /P04 de la table IT.
  9. Si le salarié est mensuel, le système R/3 réduit le montant mensuel d'après le taux d'activité issu de l'infotype Rémunération de base (0008). Le système R/3 génère ensuite la rubrique /P01 et mémorise le montant mensuel sous la rubrique /P01 de la table IT.
  10. Le calcul au prorata temporis du montant mensuel est effectué dans le sous-schéma CHAL (Calcul au prorata temporis et enregistrement (CH)) de la règle de calcul XVAL (Valoriser éléments du salaire). La rubrique /P01 est codifiée avec la valeur A dans la classe de traitement 10. Dans la règle de calcul XVAL, les rubriques codifiées avec la valeur A dans la classe de traitement 10 sont multipliées par le facteur de calcul au prorata temporis /801 et sont arrondies aux 5 centimes près.
  11. La multiplication des taux horaires et du nombre d'heures est effectuée dans le sous-schéma CHAL de la règle de calcul CHS2 (HR-CH : salaire horaire brut et net). Sous la fonction PIT CHS2 (Sal. hor. & Age : calculer congé & 13e mois), les rubriques /P02, /P03 et /P04 sont multipliées par le nombre d'heures (rubrique /207) et arrondies aux 5 centimes près. Les résultats sont mémorisés dans la table RT.

Résultat

Dès lors que la zone d'indemnité de résidence affectée dans l'infotype Indemnité de résidence/Fonction est différente de

00 , le système R/3 détermine l'indemnité de résidence pour le salarié. Le montant de l'indemnité de résidence figure sur le bulletin de paie.