Select language:

 Transfert de titres 

Utilisation

Cette fonction vous permet de transférer les positions d’un compte titres à un autre au sein d’une société, à la valeur comptable.

Le transfert de titres peut avoir un impact tant sur la comptabilité générale qu’auxiliaire. En effet, si vous remplacez le compte titres par une position (= modification dans la comptabilité auxiliaire), vous pouvez remplacer la classe de valorisation et la référence d’imputation de la position, à condition que le compte titres cible ait une référence d’imputation différente dans le code de position de celle du compte titres source (= modification dans la comptabilité générale).

Transfert de titres : vue d’ensemble

Conditions préalables

  • Vous devez d’abord créer le
  • code de position pour le compte titres cible.
  • Vous devez d’abord procéder à une
  • clôture de période à la date du calcul pour le compte titres source.

    Fonctionnalités

    Le transfert de titres raie le montant du virement à la valeur comptable du compte titres source et l’enregistre dans le compte titres cible. Selon la procédure de gestion des positions que vous utilisez, le système génère les flux suivants :

    Procédure de gestion des positions

     

    Standard

    Transfert de titres dans un groupe de comptes titres

    Flux d’ajustement

    Transfert de titres entre des groupes de comptes titres différents

    Flux d’ajustement

    AL/AP net

    Transfert de titres dans un groupe de comptes titres

    • Enregistrement de l’amortissement pour le groupe auquel appartient le compte titres source
      • Transfert du prorata de l’amortissement
      • Flux d’ajustement

      Transfert de titres entre des groupes de comptes titres différents

      • Enregistrement de l’amortissement pour la position sortante
      • Transfert du prorata de l’amortissement
      • Flux d’ajustement

      AL/AP brut

      Transfert de titres dans un groupe de comptes titres

      • Enregistrement de l’amortissement pour le groupe auquel appartient le compte titres source
        • Transfert du prorata de l’amortissement
        • Transfert du prorata du déport/report
        • Flux d’ajustement

        Transfert de titres entre des groupes de compte titres différents

        • Enregistrement de l’amortissement pour la position sortante
        • Transfert du prorata de l’amortissement
        • Transfert du prorata du déport/report
        • Flux d’ajustement

        Voir aussi :

        Reportez-vous à la documentation du Guide d’implémentation (IMG) sur le domaine des Titres relative à l’activité Affecter procédure de gestion de la position.

        Activités

        1. Sélectionnez Back office
        2. ® Gestion de la position ® Transfert de titres.
        3. Saisissez la société, le numéro ID, le compte titres source et la date de calcul.
        4. Le système prend la date du jour comme date de calcul par défaut. Si vous le souhaitez, vous pouvez écraser cette valeur.

        5. L’écran de traitement du transfert de titres apparaît.
        6. La partie supérieure de l’écran affiche les données générales de la position.
        7. La partie d’écran Transfert de titres indique la position actuelle du compte titres source.
          Saisissez également la zone Compte titres cible en utilisant l’Aide F4 pour consulter les comptes titres disponibles.
          Les Types de flux sont prédéfinis dans le système, mais vous pouvez les remplacer.
        8. Dans la partie d’écran Valeurs, saisissez le nombre d’unités que vous voulez transférer ou le montant nominal.

          Pour les titres porteurs d’intérêts, la zone Échéance coupon affiche le prochain règlement des intérêts. Cliquez sur le bouton de commande Dates pour sélectionner l’une des dates d’intérêt possible. Le système définit la date à partir de laquelle les règlements des intérêts sont exécutés sur le nouveau compte titres (compte titres cible) d’après l’échéance coupon que vous avez saisie.
        9. La partie d’écran Commande de comptabilisation inclut les zones suivantes :
          1. Date comptable
          2.  : Cette zone est automatiquement remplie par la date de calcul.

            Si vous sélectionnez une date comptable qui diffère de la date de calcul, assurez-vous que la date comptable ne précède pas la date de calcul.

          3. Date pièce
          4.  : Saisissez la date pièce.
          5. Texte d’affectation
          6.  : Vous pouvez définir une désignation pour cet événement transféré au service Comptabilité.
        10. Cliquez sur Flux de trésorerie (compte titres source). Vous pouvez ainsi voir à quoi va ressembler le flux de trésorerie du compte titres source après le transfert de titres.
        11. Cliquez sur Flux de trésorerie (compte titres cible). Vous pouvez ainsi voir à quoi va ressembler le flux de trésorerie du compte titres cible après le transfert de titres.
        12. Pour exécuter le transfert, sélectionnez Sauvegarder. Le système génère les flux nécessaires au transfert et met à jour la position dans le compte titres concerné.
        13. Le transfert est enregistré dans un protocole de comptabilisation.
        14.