Comptabilisation des plus-values/moins-values

Utilisation

Lorsque vous enregistrez une sortie d'immobilisation, vous pouvez saisir le produit de la cession de l'immobilisation dans le système. Le système définit automatiquement la plus-value ou la moins-value (qui affecte le revenu) comme l'écart entre ce produit et la valeur comptable de l'immobilisation sortante. Étant donné que l'enregistrement de plus-values ou de moins-values résultant de la sortie d'immobilisations ne se produit pas régulièrement, ces valeurs n'ont qu'une utilité limitée en Comptabilité analytique. Par conséquent, le système comptabilise la plus-value ou la moins-value sur le centre de coûts uniquement à titre statistique. L'imputation réelle en CO s'effectue dans le centre de profit affecté au centre de coûts (pour plus d'informations, voir Imputation supplémentaire).

Fonctionnalités

La plus-value/moins-value dégagée des sorties d'immobilisation et des transferts nécessite un traitement spécial. À cet effet, vous pouvez définir dans le Customizing de FI-AA les paramètres des codes mouvement de sortie, par tableau d'évaluation (Traitement comptable des plus-values/moins-values) :

Lorsque vous utilisez cette version, le système comptabilise l'écart entre le produit réalisé et la valeur comptable sortie en tant que plus-value/moins-value influant sur le compte de résultat. Il s’agit du type de comptabilisation utilisé et autorisé dans la plupart des pays.

Cette version ne peut être utilisée que pour les sorties partielles. Le système ne comptabilise ni les plus-values ni les moins-values. Au contraire, il corrige les quotes-parts d'amortissement sortantes selon le montant de la plus-value/moins-value qui aurait été réalisée. Il ne passe pas d'écriture de plus-value/moins-value sur le compte de résultat, mais augmente ou diminue du montant correspondant la valeur comptable de la partie résiduelle de l'immobilisation. De la sorte, l'effet sur le compte de résultat est différé de l'exercice de sortie aux exercices sur lesquels l'immobilisation est amortie.

Si le produit est supérieur aux amortissements sortis, le système traite le produit excédentaire comme une plus-value, tout comme dans la version 0.

Dans ce cas, le système utilise la version 0 pour les sorties complètes.

Dans cette version, le système ne comptabilise pas de coûts d'acquisition ou de production ou d'amortissements sortants. Au contraire, il corrige les amortissements cumulés existants selon le montant du produit reçu.

Si le produit est supérieur aux amortissements cumulés, le système traite le produit excédentaire comme une plus-value, tout comme dans la version 0.

Graphique : versions de sortie

La législation américaine sur les ADR exige par exemple l'utilisation des versions 1 et 2 pour les complexes d'immobilisations (voir Complexes d’immobilisations). Il est à noter que le système utilise cette opération comptable au passif uniquement jusqu'à ce que la valeur comptable de l'immobilisation soit nulle. Tout produit supérieur à ce montant est comptabilisé comme une plus-value à l'aide de la version 0. Ces écritures n'entraînent dès lors pas de valeurs comptables négatives.

Imputation de plus-values/moins-values à des fiches d'immobilisation particulières

Par défaut, le système comptabilise la plus-value ou la moins-value sur le compte de résultat correspondant précisé dans l’affectation des comptes. La définition des codes mouvement comprend un code permettant de modifier ce paramétrage. Par le biais de ce code, vous pouvez faire en sorte que la plus-value/moins-value ne soit plus comptabilisée sur le compte de résultat, mais qu'elle soit comptabilisée en tant que réintégration d'amortissements à des immobilisations déterminée. Vous devez définir ces immobilisations dans le Customizing de FI-AA, sous Mouvements concernant les immobilisations, comme suit :

La définition générale des codes mouvement comprend un code destiné spécialement à l'imputation des plus-values/moins-values. Par le biais de ce code, vous pouvez limiter le traitement spécial de sortie par tableau d'évaluation à la version 3 (plus-value/moins-value enregistrée sur des immobilisations spéciales). Cette limitation doit être définie à l'écran de transaction destiné au traitement spécial des sorties.

Le compte collectif associé à cette opération comptable est le compte d'amortissements précisé dans l’affectation des comptes de l'immobilisation.

Produit sur cession résultant de la reprise de postes spéciaux

Vous pouvez faire en sorte que le système prenne en considération dans le calcul de la plus-value/moins-value le produit sur cession résultant de la reprise de postes spéciaux. Vous pouvez effectuer cette spécification en saisissant les comptes de plus-value/moins-value dans l’affectation des comptes des tableaux d'évaluation relatifs aux postes spéciaux. Si vous n'y saisissez aucun compte, le système comptabilise la plus-value ou la moins-value comptable séparément du produit de la reprise de postes spéciaux.

Comptabilisation de la valeur résiduelle

Vous pouvez faire en sorte que le système comptabilise la valeur résiduelle d'une sortie d'immobilisation sur un compte de virements internes pour le produit sur cession d'immobilisations ou sur un compte de virements internes pour les ventes à une entreprise liée. Ainsi, le système ne comptabilise pas la plus-value/moins-value (sur cession) ou la moins-value (résultant de la mise au rebut) d'une sortie d'immobilisation. Ce type d'écriture est nécessaire pour respecter, par exemple, certaines dispositions légales en France.